de Me Vuitton, avocat de la société Régine Ferrère, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Cécile

Jean-Claude Y... à payer à Mme Marie-Cécile X... une prestation compensatoire d'un montant de 50 000 ¿ seulement et de l'AVOIR débouté de sa demande tendant au paiement d'une prestation compensatoire plus

Marius X... fait en second lieu grief à Mme Cécile Y... d'avoir transformé les lieux sans l'accord du bailleur ; qu'il est démonté par les pièces du dossier que Mme Cécile Y... a demandé et obtenu l'accord

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour Mme Cécile X...

Cecil, inculpé d'homicide volontaire et d'infraction à la législation sur les armes ; contre l'arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la chambre d'accusation de la cour d'appel de Basse-Terre qui a confirmé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Cécile X..., demeurant à Ispagnac (Lozère) Quézac, en cassation

par actions simplifiée, dont le siège est [...]                        , contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre A), dans le litige l'opposant à Mme Cécile

aurait cassé le nez de son ami ce qui laisse planer quelques doutes sur son impartialité, et le témoignage d'un médecin et d'un juge d'instruction qui n'avaient aucune raison de feindre une quelconque cécité

Michel, Olivier, Jean-Philippe et Cécile Z... de X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne MM.

Ces différentes décisions ont été notifiées à Marie-Cécile X... Y... qui a disposé des délais de recours.

société La Mondiale, devenue AG2R La Mondiale (l'assureur), un contrat d'assurance sur la vie désignant comme bénéficiaires ses quatre enfants, François à hauteur de 43,75 %, Bernadette, Marguerite et Cécile

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Mademoiselle Cécile X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et de l'AVOIR déboutée de ses demandes en paiement de dommages

terre d'une contenance totale de 36ha 75a 90ca sises terroirs de VOULPAIX et de LA VALLEE AU BLE appartenant à Mlle Cécile Y... ; (…) qu'aux termes d'un protocole d'accord du 20 janvier 2004 M.

exclusivement à l'indemnisation du préjudice lié à l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Cécile

E... en défense à l'action intentée par son exconcubin ; qu'en tout état de cause Cécile E... n'a d'autre représentant, au stade actuel de la procédure, que l'avoué qui occupe pour elle devant la Cour

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, suivant deux actes de X.. , notaire, en date du 24 mai 1963, un immeuble a été successivement vendu par Léon Y... à Léon Drapeau et par celui-ci à Cécile

juridiction saisie ; Attendu que par un accord de coopération en date du 5 juillet 1990, la société allemande Wolman a confié la distribution exclusive en France de ses produits, à la société française Cecil

X... et de Mmes Cécile et Marie-Bernadette X..., de la SCP Caston, avocat de M.