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191 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01594

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

d'Administration des Entreprises) : marketing, communication, droit du travail et informatique de gestion 1996-1997 Formation « Techniques de vente et comportement commercial », Destination Performance Daniel Cerisier

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02379

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

arrêtée par son médecin du 27 octobre au 24 novembre 2011 ; qu'elle a adressé à monsieur André B... le 28 octobre 2011 à 1h57 le message suivant : « Je profite de vous écrire avec les médicaments de cerveau

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c9

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

qu'il avait la qualité de gérant ; qu'il ajoutait que la SARL EGCR avait comme unique fournisseur les Constructions Comtoises, gérées par Josette X..., mais qu'en réalité son frère Michel était le "cerveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10502

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Focuser closing et pragmatique" , "Non, Lis mon mail et réfléchis deux fois avant de créer encore un pb, pollution et perte de temps en m'envoyant ce type de demande" ; "Assez de noeuds au cerveau et mail

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100376

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

X... dont souffre Mme L... est due à un défaut d'oxygénation de son cerveau (hypoxie) survenue soit au décours de l'opération, soit en post opératoire ; qu'il ressort des énonciations du rapport d'expertise

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01807

Cassation

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Mme Y... considère avoir eu un lavage de cerveau par ce responsable d'agence pour la décider à ne pas mener sa grossesse à terme.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310309

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

N... aient cultivé des cerisiers sur la parcelle [...] et aient même créé un chemin permettant d'accéder aux parcelles [...] et [...] sur lesquelles, M. V...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310260

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

même code; qu'en l'espèce, l'enquête d'utilité publique a été ordonnée par arrêté préfectoral n°2012-1870 du 30 août 2012; qu'il n'est pas contesté qu'un pêcher, un cerisier

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301337

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

nouvelles parcelles respectivement cadastrées section HE [Cadastre 7] et HE [Cadastre 9] ; que la première est destinée à l'élargissement de l'[Adresse 10] et une copropriété dénommée LES CERISIERS

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300732

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

385 et 387 pour 78a 55ca, les parcelles 385 et 387 provenant de la division des parcelles AS 10 et 11 intervenue lors de l'élargissement de la voie communale, que la parcelle AS 12 est un verger de cerisiers

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04654

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

[I] et [J] étant présentés comme les cerveaux ; la cour note qu'au delà de ces articles de journaux, à l'encontre desquels les parties civiles indiquent avoir engagé des poursuites pour diffamation

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210835

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

d'écrasement et de compression avec probablement trouble respiratoire dans le cadre d'une asphyxie réactionnelle ; que l'examen anatomopathologique des organes mettait en évidence à la fois que le cerveau

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100490

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

ALORS QUE D'UNE PART les juges du fond qui constatent des manquements avérés et des insuffisances d'oxygénation chez un nouveau-né, ce qui est toujours particulièrement grave spécialement au regard du cerveau

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui constitue le premier signe d'un infarcissement du cerveau

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

contrat « Prétory sûreté à bord des avions » en lui écrivant penser que ce système n'allait pas améliorer la sûreté des vols, ajoutant même que « Mettre des brutes avec un pois chiche à la place du cerveau

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200866

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

R... était atteint d'un astrocytome cérébelleux et avait été opéré d'une tumeur au cerveau en 1999 et que, dès lors, il "ne peut être écarté, au regard des éléments médicaux du dossier, une pathologie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110353

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

que de la durée du mariage, elle peut parfaitement prétendre au versement d'une prestation compensatoire ; qu'elle explique ne plus pouvoir travailler depuis 2008, étant affaiblie par une tumeur au cerveau

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00985

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

la technique de thérapie manuelle d'origine japonaise dite Shiatsu et explique que selon le Shiatsu, les doigts sont en relation étroite avec nos organes internes et plus spécifiquement avec notre cerveau

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301016

Cassation

17 septembre 2013

17 septembre 2013

borne plantée à 5 mètres de l'angle sud ouest du petit bâtiment carré qui se trouve à l'extrémité occidentale du bâtiment de réserve, dans la haie du jardin pour aller aboutir directement à un gros cerisier

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

Il attribuait cette décision à un " lavage de cerveau " mais ne fournissait pas d'explication sur la réitération de ces aveux en première comparution et devant le juge des libertés et de la détention.

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