ordonnée par un juge des référés le 19 mars 2008, assigné en réparation de son préjudice le garagiste et la société Autostar qui avait fabriqué la cellule du camping-car et l'avait installée sur un châssis

moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 1999), que la société Trouillet semi-remorques (TSR) a vendu et livré en 1995 des semi-remorques, des châssis

longue durée de batteries destinées à équiper les véhicules vendues par cette dernière stipulant que les batteries équipant les véhicules vendus demeuraient la propriété de la société Diac, que le châssis

IARD (l'assureur) ; que, le 26 février 2010, l'association Lescar Vélo Sprint (l'association Lescar) l'a revendu à l'association Comité Aquitaine de cyclisme (l'association Comité Aquitaine) ; que, le châssis

l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Moncassin, agissant en qualité de commissionnaire de transport (le commissionnaire), a chargé la société Transports TGV (le transporteur) d'acheminer un châssis

un plot d'assemblage pour profilé d'aluminiun, comportant trois revendications, l'autre déposé le 24 mars 1987 sous le n° 87 04 118, publié le 27 novembre 1992, portant sur un montage de galets sur châssis

[O] a constaté que le châssis était fracturé sur les deux longerons principaux, ce qui rendait impossible l'utilisation du plateau.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, CHABAUD A REMIS LE 30 MAI 1969 UNE SOMME DE 30000 FRANCS A ROBERT, NOTAIRE, QUI LUI DELIVRA UN RECU,

Claude Z..., demeurant à Chamalières (Puy-de-Dôme), ..., 5°/ de Monsieur Patrick Z..., demeurant à Chamalières (Puy-de-Dôme), ...

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Zekeriya X..., demeurant 44, HLM "Chabassière, 23200 Aubusson, 2 / du CGEA de Bordeaux, dont le siège est les Bureaux du Parc, ...

des pièces de procédure que la Direction départementale de la protection des populations (DDPP) du Puy-de-Dôme a procédé au contrôle d'une vente d'articles de literie se déroulant dans un hôtel de Chamalières

judiciaire a constaté notamment que les chambres de précombustion des 2ème et 3ème cylindres étaient désserties (...) et que, de ce fait, le moteur était hors d'usage et aussi que les longerons du châssis

intérieur reproché à la société Max Perles avait une cause indéterminée comme pouvant provenir soit d'un défaut du produit et de son application, soit des fissurations constatées sur les longerons et les chassis

dirigé contre la société Guima-Palfinger ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Catalogne poids lourds (la société CPL) a fourni à Mme X... un camion transformé, par modification de son châssis

X... qui a été informé par les services de gendarmerie qu'il s'agissait d'un véhicule volé dont le numéro de châssis avait été falsifié ; qu'ayant repris le véhicule et restitué son prix, la société Villefontaine

produit aucun devis ; que, toutefois, il est reconnu par les époux Z..., dans leurs écritures, qu'ils ont accepté des avenants au contrat initial pour modification des carrelages, volets en pin d'Orégon, châssis

Power Incorpated (société API) est titulaire d'un brevet déposé le 30 décembre 1968, enregistré sous le numéro 1.584.950, ayant pour objet "un procédé et un appareil pour réparer les carrosseries et châssis