change litigieuses, "la signature du tireur est presque intégralement apposée sur le timbre fiscal", ce qui impliquait qu'elle figurait également pour partie sur chacune des lettres de change, et donc à cheval

Jean-Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 7 octobre 2004, qui, pour travail clandestin, aide à séjour irrégulier d'un étranger en France, faux, et usage

X..., ayant retrouvé son cheval mort contre une clôture de sa propriété, a assigné en réparation M.

Charles-Marie, contre l'arrêt n 471 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 13 mai 1994, qui, pour atteinte à l'exercice régulier des fonctions d'un délégué du personnel, l'a condamné à

en période d'ouverture spécifique de la chasse du gibier d'eau, hors les cas d'autorisation de chasse prévus par l'arrêté ministériel du 30 juin 1995, en l'espèce dans le marais asséché de "l'île Chevalier

[P], artiste, sculpteur et peintre, spécialisé dans la représentation de chevaux, sollicité par M.

Y..., présidente d'une association de sauvegarde des animaux à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), des procès-verbaux ont été dressés par les gendarmes de Sedan, faisant état du "très mauvais état" de chevaux

A..., en embauchant des militants nationalistes ou leurs proches que Charles A... lui désignait, a assuré le soutien logistique et financier de Charles A... et participé à ses activités criminelles ;

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

chirales puisque la bromation d'une molécule non chirale telle que le CPC est moins contraignante" ; que les sociétés MMLS et M2I Salin avaient ce faisant démontré que l'homme du métier ne devait pas

X... n'est pas connue, cependant ses correspondances font état de son inquiétude concernant la satisfaction de sa demande de confusion de peines ; que son co-inculpé Aubertin a indiqué que Chérif X...

pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL [...] a installé par erreur des ruches sur un terrain appartenant aux époux X..., éleveurs de chevaux

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 décembre 2020), l'association France galop, association à but non lucratif régie notamment par le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux

[Z] et des sociétés Cheval et MMA Iard, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [P], et l'avis de M.

, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Dordogne (la DDETSPP) à pénétrer sur des parcelles louées par Mmes, [X] et, [N], [V], sur lesquelles celles-ci détenaient des chevaux

procédure pénale, défaut de motif, défaut de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'avoir laissé divaguer des animaux sur le terrain ensemencé d'autrui ; " au motif que ses chevaux

il avait constaté qu'il avait été constitué entre l'Etat et les ports autonomes, non assujettis à la contribution litigieuse, afin d'assumer une mission de service public consistant à entretenir les chenaux

Jean-Charles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 14 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences ayant entraîné la mort sans intention