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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
Donne défautc/Mme X
61372149cd580146773f282e
13 mars 1990
13 mars 1990
.., demeurant ..., à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Madame veuve Robert X..., demeurant boulevard Amédée Clara
Source officiellesoc
6137214dcd580146773f2aae
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Aouizerate, sis ..., zone industrielle des Locaux Bleus à Marseille 13e (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Clara
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efedf
24 mai 1989
24 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Y..., Clara E..., divorcée en première noces de Monsieur C..., demeurant à Viry Chatillon
Source officiellesoc
6137236ccd580146774098e2
23 mars 2000
23 mars 2000
société Plastique forme outillage, société à responsabilité limitée, 2 / la société Plastique forme industrie, société à responsabilité limitée, dont les sièges respectifs sont ..., zone d'activité Clara
Source officiellesoc
61372262cd580146773fc819
11 janvier 1995
11 janvier 1995
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat FERC-CGT, représenté par sa secrétaire générale, Mme Simone B..., dont le siège est 11, plan du Clapas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310664
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[M] [Y], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, 4°/ à la société Mutuelles [Localité 8] assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01695
6 mai 2014
6 mai 2014
Paris, à l'initiative de Mme Rachida X..., maire de cet arrondissement, d'une pétition demandant le démontage de l'ouvrage intitulé " Mur de la Paix ", installé en mars 2000 sur le Champ de Mars, Mme Clara
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300496
2 mai 2012
2 mai 2012
date de l'introduction de l'instance et de la décision ordonnant l'expertise ; que contrairement aux affirmations de Mme X..., l'expert judiciaire n'a pas fait figurer sur son plan un mur différent du clapas
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f6261
16 avril 1992
16 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme A..., née Clara Maria Z..., demeurant ... à Saint-Laurent en Grandvaux (Jura), en cassation d'un arrêt
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90534
19 mai 2022
19 mai 2022
[F] [D], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Crédit Foncier de France, ayant la SCP
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310668
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[W] [J], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, 5°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 6°/ à la société Crédit foncier de France, société
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e8a5
24 juin 1971
24 juin 1971
(CLARA), EPOUSE X..., DES CHEFS DE VOLS, ABUS DE CONFIANCE, COMPLICITE, RECEL, FAUX ET USAGE DE FAUX, A DECLARE SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE IRRECEVABLE LA COUR, SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI ;
Source officielleciv2
61372364cd5801467740929e
18 novembre 1999
18 novembre 1999
Labastide Villefranche, 10 / du GAEC La Source, dont le siège est : 40500 Benquet, 11 / de la SCA Larribère, société civile agricole, dont le siège est : 40300 Cauneille, 12 / de la SCA Santa Clara
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01825
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Marseille, (section activités diverses) transmettant à la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 10 septembre 2018, dans l'instance mettant en cause : D'une part, Mme Clara
Source officielleciv3
613721c5cd580146773f718f
28 octobre 1992
28 octobre 1992
demeurant à Baie-Mahault (Guadeloupe), rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme E..., Isabelle Clara
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b78
25 juin 1992
25 juin 1992
Michelle, demeurant Villa Lou Clapas, route Mas Deports à Lunel (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit de
Source officielleciv1
61372352cd5801467740841b
1 juin 1999
1 juin 1999
Alberto Y..., 2 / Mme Clara Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1 / de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310665
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[B] [P], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, 5°/ à la société Mutuelles du Mans assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 9], 6°/ à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310666
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[P] [J], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, 7°/ à la société Mutuelles du Mans assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 8°/ à la société Crédit
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10568
12 avril 2018
12 avril 2018
Nicolas B..., domicilié [...] , 5°/ à Mme Clara C..., domiciliée [...] , 6°/ à M.
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