Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720fccd580146773f0066
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Vernette, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cobert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de Mme Richard de Z... et de Mme
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0b6
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de l'Entreprise Pierre Bono, de Me Hennuyer
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c627
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille assurances, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
Source officiellecomm
613723cecd5801467740e6c0
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller référendaire, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de l'Electricité de France (
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613721ffcd580146773f95cf
2 février 1994
2 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 12 juillet 1993, présentée par la SCP Coutard-Mayer, avocat du Fonds de
Source officielleciv1
6137218fcd580146773f4cb7
17 décembre 1991
17 décembre 1991
(Val d'Oise), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Cofrad, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301029
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de la société du [...] ,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00101
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02261
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Z..., conseiller, les observations de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de la société Hortus, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale
Source officiellesoc
61372115cd580146773f0d9d
15 février 1990
15 février 1990
X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Dekerpel Flandre, les conclusions de M.
Source officiellecomm
613720cacd580146773ee6c7
23 février 1988
23 février 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613720accd580146773ed46f
9 février 1988
9 février 1988
Cochard, avocat général ; Madame Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bézard, les observations de Me Choucroy, avocat de la Société des Etablissements Sarrat et Cie et de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310525
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[P], de Me Balat, avocat de l'office public de l'habitat Tours Habitat et les observations orales de Mme Morel-Cougard, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 septembre 2023 où étaient
Source officielleciv3
été déboutés de l'appel en garantie qu'ils avaient forméc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2008:C301104
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Y... et la société civile professionnelle Y... et Sol-Dourdin et contre la société Coquard immobilier ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee450
23 février 1988
23 février 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations Me Hubert Henry, avocat de la société Douglas et compagnie, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720eccd580146773ef87d
22 mars 1989
22 mars 1989
Dufour, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cobert, conseiller référendaire, les observations de Me Coutard, avocat de la ville de Marseille, de Me Choucroy, avocat
Source officiellecomm
613720bfcd580146773ee0b9
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Defontaine, les observations de Me Vuitton, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de M.
Source officiellecomm
613720c1cd580146773ee1b6
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de Me Garaud, avocat de Mme X..., de Me Blanc, avocat de la société Sud Extérieur
Source officiellecomm
6137239ecd5801467740c1f5
25 avril 2001
25 avril 2001
Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M. Z..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Crédit lyonnais, les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310207
27 mars 2025
27 mars 2025
Mme Pic, conseiller, les observations écrites de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M. et Mme [I], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [L], et l'avis oral de Mme Morel-Coujard
Source officiellePage 9 sur 656