Didier Y... lui reprochait d'avoir tendu à son collègue un extincteur à eau dont l'utilisation est interdite sur les installations électriques ; que M.

(Côte-du-Nord) ; 34°) Monsieur Yann BERNARD de la GATINAIS, demeurant au lieudit "Rosélan" en Arradon (Morbihan) ; 35)° Monsieur Didier BERNARD de la GATINAIS, demeurant à Paris (15e), ... ; 36°) Madame

Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Goudet, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Ollier, les conclusions

C..., G..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Didier X..., demeurant CFDT Leroy C..., 16160 Gond Pontouvre, en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1995 par le tribunal d'instance d'Angoulême, au profit : 1°/ de la société Leroy C..., société

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Merrymaid 1904 (la société Merrymaid) a obtenu de la Société générale un prêt d'un montant de 2 000 000 euros ; qu'en garantie de ce prêt, Didier

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle Jean et Didier

Justice, à PARIS, le vingt-trois mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier

. ; 3°) Monsieur Fabrice C..., demeurant ensemble au quartier de la Mouette, Fontaine de la Treille à Saint-Tropez (Var) ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les

A... est mis en cause dans les premières déclarations de Véronique B... ; cette foraine a appelé, le 5 juin 1994, le commissariat de police de Belfort vers 18 heures pour signaler une bagarre qui avait

Remeniéras, Mmes Graff-Daudret, Vaissette, Bélaval, Fontaine, conseillers, Mme Schmidt, M. Guerlot, Mme Barbot, M. Blanc, Mme Kass-Danno, conseillers référendaires, M.

Sur le rapport de Mme Duvallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société SFFE équipement thermique, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de M.

"Eddy couture", de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société d'assurances La Strasbourgeoise, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat du syndicat des copropriétaires

Didier X..., demeurant ci-devant ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit du Crédit industriel de

Didier Z..., domicilié aux Etablissements Leroy-Somer, Gond-Pontouvre (Charente), 2 / M.

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2000, qui, pour abus de confiance et banqueroute, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis

Roger I..., domicilié [...] , 9°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Fontange, dont le siège est [...] , 10°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Maintenon, dont le siège est

E..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Kéolis [Localité 5], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Alta [Localité 8],