rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s U 90-42.996 et V 90-42.997 formés par Mme Sylvie Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1990 par le conseil de prud'hommes d'Epinal

X... a été employé, en qualité de peintre très qualifié, du 16 août 1955 au 31 décembre 1989 par la Régie Renault dans sa succursale d'Epinal, puis, du 1er janvier 1990 au 30 avril 1997, par la Sodisep

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 23-21.646 Demandeur(s) : la société Les Epinettes et autre Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Défendeur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 8643.776 formé par la Société CHAUDRONNERIE NOUVELLE D'EPINAL (CNE), société à responsabilité limitée dont le siège

demandes irrecevables, alors, selon le moyen : 1°/ que les juges du fond ne peuvent dénaturer les termes clairs et précis d'un jugement ; que par jugement du 12 novembre 2002, le tribunal correctionnel d'Epinal

Bachir X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la société Epia, dont le siège est à Martinon

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) des Vosges, dont le siège est à Epinal

22 mars 1991 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 2e section), au profit : 1 / du Cabinet Louis Reich, dont le siège est ... (8e), 2 / de la société civile immobilière Les Epinettes

, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société l'Epinette

: Sur le pourvoi formé par la société Le Rivoli, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 2000 par le juge du tribunal d'instance d'Epinal

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 14 avril 1992 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant au tribunal de grande instance d'Epinal, au profit

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) des Vosges, dont le siège est à Epinal

CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - la commune d'Epinay-sur-Seine, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 4 janvier 1989, qui, ayant

Epinat, demeurant à Coligny (Ain), 5°/ Mme Charles Y..., née Gaby D..., demeurant à Paris (16e), 5, square Mignot, 6°/ M.

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'EURE-ET-LOIR REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE LE RECOURS FORME PAR EPINETTE CONTRE LA DECISION

demeurant impasse André Lévy àérardmer (Vosges), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 avril 1992 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant au tribunal de grande instance d'Epinal

chemin du Port Mansuy àérardmer (Vosges), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 avril 1992 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant au tribunal de grande instance d'Epinal

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'une ordonnance rendue le 14 avril 1992 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant au tribunal de grande instance d'Epinal, au profit de la