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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372196cd580146773f5059
24 octobre 1991
Y..., demeurant Chateau Vannières à La Cadière d'Azur (Var), en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section agriculture), au profit de M.
civ1
613721cccd580146773f7700
13 janvier 1993
Francis X..., demeurant à Sainte-Vallière (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1990 par le tribunal d'instance de Narbonne, au profit : 18/ de la société anonyme Crédit Immobilier
61372226cd580146773faa06
8 mars 1994
Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 août 1990 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société Rafai Electric Azur, dont le siège est zone industrielle La Vallière
6137218acd580146773f49c3
6 novembre 1991
Fachat, demeurant ... à Jury (Moselle), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 octobre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02181
3 décembre 2014
Ahmad Farhad. De ce fait le Conseil dit qu'il y a lieu de reconsidérer l'ensemble des calculs.
613722c7cd580146774015d8
27 février 1997
Toul, dont le siège est BP. 317, 54201 Toul, 24°/ du Trésor Public de Briey, dont le siège est ..., 25°/ de la Trésorerie de Jarny, dont le siège est ..., 26°/ de la Recette Perception de Vandières
61372165cd580146773f369f
13 novembre 1990
Vallières (Moselle), 5°/ de M.
6137234acd58014677407d65
11 mai 1999
Alain C..., demeurant Moulin de Vavière, rue Benne, 71240 Sennecey-le-Grand, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
cr
613725a7cd5801467741f869
4 avril 1996
d'autre part, qu'en s'efforçant de caractériser une prétendue participation de la société Olivetti au déficit de la société Peri-Technologie, par les motifs déduits de certaines citations du rapport Farjots
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00641
8 juin 2010
Iberia West Africa Line SL (la société IWAL) s'est vu confier l'acheminement de plusieurs lots de grumes de Mayumba (Gabon) à Nantes à la société Etablissements Pierre X... et Compagnie Scierie de la Vallière
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310253
17 mai 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Farah
613720b6cd580146773edc39
7 janvier 1988
Soissons (Aisne), 21, rue d'En Bas, Noyant et Aconin, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1984 par la cour d'appel d'Amiens, au profit de la société anonyme DGPS MIKO, dont le siège est à Vandières
61372396cd5801467740bc01
29 novembre 2000
François X..., demeurant à Cergy, 71350 Saint-Gervais-en-Vallière, en cassation de l'arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Fransbonhomme
6137214bcd580146773f29b4
18 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., demeurant château Vannières à La
civ2
613720f9cd580146773efed9
11 octobre 1989
demeurant tous deux au lieudit à la Rimonerie Vernay à Courcoue (Indre-et-Loire), 5°/ de Monsieur Patrice H..., 6°/ de Madame Marie-Françoise F... épouse H..., demeurant tous deux au lieudit La Vallière
6137210fcd580146773f0a8a
31 janvier 1990
.., demeurant à Annecy (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1988 par la cour d'appel de Chambéry (2e section), au profit de Monsieur Joseph, Jean-Marie X..., demeurant à Vallières
61372298cd580146773fee64
30 janvier 1996
Albert Boutarin, 2 / Mme Danielle Montayeur, épouse Boutarin, demeurant ensemble chemin des Vallières, 06800 Cagnes-sur-Mer, 3 / la Mutuelle des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est 200
ECLI:FR:CCASS:2022:C210553
15 septembre 2022
de recherches géologiques et minières (BRGM), établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à l'association syndicale libre du lotissement de La Vallière
6137215ccd580146773f31e5
4 avril 1991
André X..., demeurant rue des Aumoneries à Château-la-Vallière (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; à la caisse régionale d'assurance maladie des travailleurs salariés du Centre, dont le siège
6137208fcd580146773eb995
13 février 1991
Michel Y..., domicilié au Collet, route de Valserres à Gap (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°) de M.
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