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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723bfcd5801467740da6b
9 janvier 2002
9 janvier 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° D 00-40.437, E 00-40.438 et F 00-40.439 formés par la coopérative Les Transporteurs réunis par La Flèche
Source officiellesoc
6079b1c29ba5988459c533ad
13 novembre 2003
13 novembre 2003
X..., Y... et Z..., chauffeurs routiers au service de la société La Flèche cavaillonnaise, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement d'heures supplémentaires, repos compensateurs et
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ECLI:FR:CCASS:2015:C300602
2 juin 2015
2 juin 2015
B... n'avait pas été averti par les plans de l'architecte qu'il existait un risque de fléchissement des planchers, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS : CASSE
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ECLI:FR:CCASS:2009:C300006
7 janvier 2009
7 janvier 2009
national des forêts (ONF), agissant en qualité de gestionnaire des forêts domaniales privées de l'Etat, et l'Etat, en qualité de propriétaire, ont consenti à la société Les transporteurs réunis par La Flèche
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6137219acd580146773f524f
13 novembre 1991
13 novembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Flasch Transactions, dont le siège est à Paris (10e), ..., en cassation
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607941169ba5988459c40319
22 novembre 1972
22 novembre 1972
SIGNALISATION DES ROUTES ET DES AUTOROUTES ; ATTENDU QU'AUX TERMES DE CET ARTICLE LE FEU ROUGE SIGNIFIE AUX VEHICULES L'INTERDICTION DE PASSER, MAIS DANS LE CAS OU LE FEU ROUGE EST ACCOMPAGNE D'UNE FLECHE
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ECLI:FR:CCASS:2009:C300436
31 mars 2009
31 mars 2009
X..., située à l'Ouest, ainsi que celle vendue aux consorts Z..., située à l'Est, et tournant ensuite vers l'Est, d'autre part, la mention "servitude de passage au profit des ayants droit" avec une flèche
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61372175cd580146773f3e90
27 février 1991
27 février 1991
Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que si le fléchissement du chiffre d'affaires du
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6079d3c19ba5988459c59915
23 novembre 2004
23 novembre 2004
X... en exécution de leurs engagements ; que ceux-ci ont appelé en garantie la société La Flèche bleue en alléguant que son offre de cession comprenait la reprise des cautionnements ; que les cautions
Source officiellecr
613725b6cd5801467741ff51
15 mai 1997
15 mai 1997
parfaitement conscience et en toute connaissance de l'importance qu'elles revêtaient en période de reconstitution de l'actionnariat et d'augmentation du capital alors que le cours du titre avait subi des fléchissements
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8d2
20 janvier 1965
20 janvier 1965
FAUTE IMPREVISIBLE ET IRRESISTIBLE DE LA VICTIME, QUI AVAIT ETE INATTENTIVE, PUISQU'ELLE N'AVAIT PAS REMARQUE LA MANOEUVRE DE X..., ALORS : 1ER QU'IL N'AURAIT PAS ETE CONSTATE PAR LA DECISION QUE LA FLECHE
Source officielleciv3
été remis au greffe de la Cour de cassation seulementc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:C300398
25 mars 2014
25 mars 2014
Ces flèches dépassent la tolérance.
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO00054
6 janvier 2011
6 janvier 2011
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 3 juillet 2000 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Transports Montagnon, devenu La Flèche
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c5532c
7 février 1973
7 février 1973
QUE DEUX FERMES AYANT ETE DEMONTEES ET AMENEES AU SOL, FABRE COMMANDA AU GRUTIER DE LES TRANSPORTER EN UN LIEU OU ELLES NE GENERAIENT PAS ; QU'AU COURS DE LA MANOEUVRE DE RECUL DU CAMION LA FLECHE
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61372170cd580146773f3c23
22 janvier 1991
22 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Flèche bressane dont le siège est avenue de l'égalité à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation
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ECLI:FR:CCASS:2008:C100694
11 juin 2008
11 juin 2008
1250 du code civil et 31 du code de procédure civile ; Attendu que la société PPG industries France (PPG), assurée auprès de la société Ace european group limited (ACE), a confié à la société La Flèche
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ECLI:FR:CCASS:2023:SO10512
1 juin 2023
1 juin 2023
France, société par actions simplifiée, 2°/ la société ID logistics training, société à responsabilité limitée unipersonnelle, toutes les deux ayant leur siège est [Adresse 3], 3°/ la société La flèche
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ECLI:FR:CCASS:2007:SO02491
28 novembre 2007
28 novembre 2007
résultats lui sont imputables et justifient son licenciement lorsque le secteur d'activité concerné ne connaissait pas de difficultés de nature à expliquer cette baisse ; qu'après avoir constaté un fléchissement
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6079a8c09ba5988459c4ecc9
16 mars 1977
16 mars 1977
VERT ET FRANCHISSANT UN CARREFOUR EN VIRANT SUR SA GAUCHE, IL ETAIT ENTRE EN COLLISION AVEC UNE CYCLOMOTORISTE DEBOUCHANT EN FACE DE LUI A HAUTEUR D'UN FEU ROUGE, MAIS APRES QUE SE SOIT ALLUMEE UNE FLECHE
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ECLI:FR:CCASS:2012:CO01223
4 décembre 2012
4 décembre 2012
de cassation le 5 octobre 2012, la SCP Peignot, Garreau et Bauer-Violas, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la commune de La Flèche
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