sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE SAINT-MALO, contre le jugement de cette juridiction, en date du 13 septembre 2004, qui a relaxé Frédéric

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du 6, square Frédéric Vallois, dont le

Frédéric, contre le jugement de la juridiction de proximité de GAP, en date du 23 mars 2007, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 135 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 janvier 2005, qui, après sa condamnation pour fraude fiscale, a prononcé sur les demandes de l'administration

vols avec violences à l'encontre de Jean-François Y... et Catherine Z..., d'avoir séquestré arbitrairement Jean-François Y... et d'avoir commis des viols sur la personne de Chantal A..., Karim B..., Frédéric

Statuant sur le pourvoi formé par : - la Société MARINE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric

Y... au paiement de la somme de 7500 ¿, pour les indemnités d'occupation échues au 30 juillet 2010 ; que Monsieur Sylvain Frédéric Y... ne conteste pas l'état patrimonial produit aux débats établi et

Frédéric, - B... Pascal, - C... Géry, - D... Giovanni, - E... Morad, - F... Doriane, épouse G..., - H... Nadine, épouse B..., - I... Valérie, - J... Lionel, - K... Philippe, - L...

Frédéric X..., M. Y... et M. Z... ont été licenciés pour motif économique, le 8 novembre 2002 ; que M.

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME, en date du 1er mars 2002, qui, pour viols aggravés et délit connexe, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et à 10 ans

Jean-Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 23 octobre 2003, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, a confirmé le jugement le condamnant à 10 000

l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge ; que la cour d'appel, qui n'a pas expressément rejeté des débats les témoignages à charge de Yossi D... et Frédéric

a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Alfred X... a épousé, sans contrat préalable, le 29 août 1970, en premières noces, Mme Anne-Marie Y... et que de cette union sont nés cinq enfants, Alexandre, Frédéric

Renaud A... ont consenti un bail pour une durée de neuf ans, portant sur des bâtiments et des terres avec droit de chasse aux époux Y...; que, les 30 avril et 2 juin 1987, Jean-Christian X... et Frédéric

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par: - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 2e chambre, en date du 9 mai 2007, qui a renvoyé Frédéric

Louis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 1er juillet 1999, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric Y... et Frédéric Z... pour contravention

PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE , avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : SANS Frédéric

entreprise pendant 5 ans ; "aux motifs propres et adoptés, que ce délit n'est pas sérieusement contesté par Mireille X... qui a constamment reconnu : la prise en charge des frais de déplacement de Frédéric