elle écrivait qu'Eric Y... avait donné un coup de poing dans le visage de Kévin car l'enfant refusait que son père s'installe dans la piscine à ses côtés ; elle ajoutait que sa fille craignait de laisser

, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° D 03-20.991 formé par la société Bouygues Bâtiment, société anonyme, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la société Hôtel George

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DANS SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR MAINTENU LA COMMUNE DE SAINT-GEORGES-SUR-ARNON EN POSSESSION ET JOUISSANCE DU SENTIER

Georges de X..., de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de la société Thépenier-Maserati, de M.

Georges, ou X... - X... Bruno, ou X...

donc d'allouer à celle-ci à ce titre, sur le fondement de l'article 475-1 du code de procédure pénale, la somme de 800 euros ; que l'association Environnement Méditerranée, l'association Fondation Georges

Georges X..., 2°/ de M. Marcel X..., demeurant tous deux à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., 3°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 7 décembre 1988 présentée par la SCP Masse-Dessen et Georges, avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 10 février 1989 présentée par la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin

Georges Y..., 2 / de Mme Georges Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Michel, domicilié à Jaunay Clan (Vienne), Saint Georges Les Baillargeaux, route de Peu, 2°) La société DELETANG, dont le siège est à Poitiers (Vienne), boulevard Jeanne-d'Arc, 3°) La société SFIC

judiciaire le 10 janvier 1995, un plan de continuation a été arrêté en sa faveur par jugement du 8 août 1995 ; que, par acte sous seing privé du 10 juillet 1997, elle s'est reconnue débitrice envers Georges

les dépens à la charge du Trésor public ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de Me Georges ; Dit que sur les diligences du procureur

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 19 février 2003), que la société Vignobles Georges

francs chacun ; que ces prêts étaient garantis par le cautionnement solidaire du Crédit lyonnais à concurrence de 750 000 francs et un nantissement de 75 % des actions de la société Etablissements Georges

Ce contrat a été ultérieurement cédé par la SARL George à l'EURL George. 3.

Georges, - LA SOCIETE "LE GROUPE JEUNE AFRIQUE", contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 1er juin 1988 qui, dans les poursuites exercées du chef de diffamation publique envers

Georges E..., demeurant tous deux à Paris (17e), ..., 3 / de Mme Anne-Marie X..., demeurant à Kerdrein Commana, Sizun (Finistère), 4 / de M.