Jean-Marie Y..., demeurant 12, place de la Liberté à Saint-Guiihlem-Le-Désert, Gignac (Hérault), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

N'ETAIENT PAS SUFFISAMMENT ETABLIES ; ATTENDU QU'EN NE REPONDANT PAS AUX CONCLUSIONS PRECISES DE GUILLERMO, LA COUR A MECONNU LES EXIGENCES DES TEXTES SUSVISES ; ET SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE

acquittée de l'engagement qu'elle avait pris, dans ses relations avec les époux Z..., d'exécuter à ses frais les travaux concernant les parties communes, tels qu'énumérés dans l'acte de vente Steiner-Guilbert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la SCP de notaires Guilbert, Bigot, Gaillot et Wuhrmann ; Sur le moyen unique

Guilhem X..., à l'occasion du pourvoi formé contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 27 mars 2018, qui dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroquerie

Guilhem X..., à l'occasion du pourvoi formé contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 27 mars 2018, qui dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroquerie

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUILHEM

X..., demeurant à Paris (16e), 1, villa Guilbert, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre A), au profit de la société Marny, dont le siège est à Paris

Guillermo Y..., demeurant José Maria I... 868, 3450 Goya (Provincia de Corrientes - Argentine), 8 / de Mme Silva X... J..., demeurant pena 2396, piso 9, 1125 Buenos Aires (Argentine), 9 / de M.

Bernard Y..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), villa les Tilleuls, chemin Guilham, à 1°) Mme Solanges A..., veuve X..., demeurant à Montfort-en-Chalosse (Landes), 2°) M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré nulle l'assignation délivrée le 17 juin 2005 par Messieurs Guillermo X...

Guilbert (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1991 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de M. Claude X..., demeurant ...

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUILHEM

Guillermo X..., fils de Bernard X..., a fait assigner l'association en annulation des ventes et inscriptions d'hypothèques et en révocation des donations faites à l'association sous forme d'apports lors

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le quatrième moyen : Attendu que Mme Y..., engagée le 18 décembre 1974, en qualité d'inspectrice de chantier, par la société Entreprise Guilbert

directeur d'usine par la société Sadosky, a été licencié le 20 juin 1991, les motifs du licenciement étant énoncés, dans la lettre de rupture comme suit : "- Abaissement de la qualité (réclamations Guilbert

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUILHEM

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUILHEM

René X..., demeurant "La Côte" Guillem du Rey Z..., 33120 Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section A), au profit de M.

ET GUILBERT, A VENDU A LEJARD DEUX DOMAINES, MOYENNANT UNE RENTE ANNUELLE VIAGERE INDEXEE QUE PAR ACTES DES 31 JANVIER 1959, LEJARD A REVENDU L'UNE DES PROPRIETES A Z... ET L'AUTRE A A...