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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00792
19 avril 2017
mois ; que la prévenue reconnaît également que deux chèques lui ont été remis à titre de don d'un montant de 240 000 euros, ses explications sur la destination des chèques, l'achat d'un hammam
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00446
12 mai 2015
d'un fonds de commerce de vente de piscines en coque polyester et de tous produits et équipement s'y rattachant qui correspond à l'activité exercée par la société de : achat vente de piscines, spa, hammam
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00004
13 janvier 2009
société SPA MONOPOLE ; qu'il est également constant que, au sein du TRIANON PALACE HOTEL DE VERSAILLES, le SPA GIVENCHY proposait également des services de soins à base de vapeur, tel que sauna ou hammam
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310455
13 septembre 2018
les éléments suivants : bâtiment d'accueil, de réception, locaux à usage d'épicerie boulangerie, laverie, pizzeria, réserve, distributeur automatique de billets de banque, ainsi qu'un espace de spa, hammam
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00611
27 mai 2021
[F], qui lui été facturées par la société Sofitel et consistant dans des frais de spa, massage, hammam et remise en forme, des consommation au bar, des retraits d'espèces auprès de l'hôtel, ainsi
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00866
6 octobre 2009
Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré les appels de Messieurs Hamady X..., Franck Y..., Sébastien B..., Dima Z... irrecevables en ce qu'ils visaient la disposition du jugement réformant l'ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10441
12 mai 2021
le non-respect pour le travail fini, l'obligation de faire des tâches d'hommes telles que chevaucher les fenêtres pour laver à l'extérieur les vitres en hauteur, laver et frotter les hammams
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10442
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10446
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10443
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10444
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01238
12 juillet 2017
Hamada, domiciliée [...] , 10°/ Mme Zahia I..., domiciliée [...] , 11°/ Mme Nadia J..., domiciliée [...]
ECLI:FR:CCASS:2022:C300468
1 juin 2022
publique (conclusions, p. 43, deux derniers alinéas) ; que la cour d'appel, pour reconnaître à ce titre un droit de passage sur le fonds de la SIFL a retenu qu' « il se déduit du CU négatif et de l'avis d'Haganis
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00853
20 novembre 2019
caractéristiques similaires situé à Courchevel (hôtel 4 * d'une superficie de 2 364 m², comportent 32 chambres et 11 suites ; l'hôtel Lodge ayant une superficie de 2 574 m² et comportant 54 chambres un sauna, un hammam
ECLI:FR:CCASS:2021:C300571
30 juin 2021
commentaires négatifs ça m'encourage pas à voir de mes propres yeux " ; "accueil minimum et à mon avis il ne faut pas trop poser de question sur pourquoi les installations sont au ralenti... le hammam
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02704
20 décembre 2017
Hamady CCCCCCC..., domicilié [...] , 189°/ M.
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