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177 résultats pour « Hammami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00792

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

mois ; que la prévenue reconnaît également que deux chèques lui ont été remis à titre de don d'un montant de 240 000 euros, ses explications sur la destination des chèques, l'achat d'un hammam

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00446

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

d'un fonds de commerce de vente de piscines en coque polyester et de tous produits et équipement s'y rattachant qui correspond à l'activité exercée par la société de : achat vente de piscines, spa, hammam

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00004

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

société SPA MONOPOLE ; qu'il est également constant que, au sein du TRIANON PALACE HOTEL DE VERSAILLES, le SPA GIVENCHY proposait également des services de soins à base de vapeur, tel que sauna ou hammam

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310455

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

les éléments suivants : bâtiment d'accueil, de réception, locaux à usage d'épicerie boulangerie, laverie, pizzeria, réserve, distributeur automatique de billets de banque, ainsi qu'un espace de spa, hammam

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00611

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

[F], qui lui été facturées par la société Sofitel et consistant dans des frais de spa, massage, hammam et remise en forme, des consommation au bar, des retraits d'espèces auprès de l'hôtel, ainsi

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00866

Cassation

6 octobre 2009

6 octobre 2009

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré les appels de Messieurs Hamady X..., Franck Y..., Sébastien B..., Dima Z... irrecevables en ce qu'ils visaient la disposition du jugement réformant l'ordonnance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10441

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

le non-respect pour le travail fini, l'obligation de faire des tâches d'hommes telles que chevaucher les fenêtres pour laver à l'extérieur les vitres en hauteur, laver et frotter les hammams

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10442

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

le non-respect pour le travail fini, l'obligation de faire des tâches d'hommes telles que chevaucher les fenêtres pour laver à l'extérieur les vitres en hauteur, laver et frotter les hammams

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10446

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

le non-respect pour le travail fini, l'obligation de faire des tâches d'hommes telles que chevaucher les fenêtres pour laver à l'extérieur les vitres en hauteur, laver et frotter les hammams

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10443

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

le non-respect pour le travail fini, l'obligation de faire des tâches d'hommes telles que chevaucher les fenêtres pour laver à l'extérieur les vitres en hauteur, laver et frotter les hammams

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10444

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

le non-respect pour le travail fini, l'obligation de faire des tâches d'hommes telles que chevaucher les fenêtres pour laver à l'extérieur les vitres en hauteur, laver et frotter les hammams

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

le non-respect pour le travail fini, l'obligation de faire des tâches d'hommes telles que chevaucher les fenêtres pour laver à l'extérieur les vitres en hauteur, laver et frotter les hammams

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01238

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Hamada, domiciliée [...]                                    , 10°/ Mme Zahia I..., domiciliée [...]                            , 11°/ Mme Nadia J..., domiciliée [...]                                     

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300468

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

publique (conclusions, p. 43, deux derniers alinéas) ; que la cour d'appel, pour reconnaître à ce titre un droit de passage sur le fonds de la SIFL a retenu qu' « il se déduit du CU négatif et de l'avis d'Haganis

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00853

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

caractéristiques similaires situé à Courchevel (hôtel 4 * d'une superficie de 2 364 m², comportent 32 chambres et 11 suites ; l'hôtel Lodge ayant une superficie de 2 574 m² et comportant 54 chambres un sauna, un hammam

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300571

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

commentaires négatifs ça m'encourage pas à voir de mes propres yeux " ; "accueil minimum et à mon avis il ne faut pas trop poser de question sur pourquoi les installations sont au ralenti... le hammam

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02704

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Hamady CCCCCCC..., domicilié [...]                                         , 189°/ M.

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