pédopsychiatre, a objectivé les traumatismes habituellement observés chez les personnes victimes d'abus sexuels ; qu'enfin, la persévérance tenace de la victime face à une justice qui a pu lui paraître hostile

majorité des voix des membres présents ou représentés, de sorte qu'il était toujours nécessairement minoritaire et pouvait être révoqué à tout moment, surtout dans le contexte familial qui lui était hostile

l'acte litigieux, M. et Mme Y..., et selon l'avocat ayant présidé à la signature de cet acte, celui-ci avait été signé le 19 février 1993 vers 11 H 30 du matin ; qu'elle ajoutait que la directrice de l'hospice

diffusion du film de Claude Chabrol "Une affaire de femmes" ; qu'au cours du débat qui a suivi la projection du film, Claire A..., présidente fondatrice de l'association "La trêve de Dieu", association hostile

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

47.234 et F 04-47.171 ; Attendu que Mme X... a été engagée par le Comité intérentreprises Elf Aquitaine (le CIE) qui gère plusieurs centres de vacances et de loisirs, dont une maison familiale à Hossegor

consistant à neutraliser des objectifs majeurs et stratégiques et prioritairement, l'extraction des membres de l'ONUCI, des militaires français et des ressortissants européens menacés par des forces hostiles

consulté avant le montage du film et de n'avoir pas donné à celui-ci, ainsi qu'il avait été entendu, un caractère purement "promotionnel" exclusif de toute image tendancieuse et de tout dénigrement hostile

, en conséquence, condamné Lloyd Continental à garantir les conséquences de l'accident provoqué par ce dernier ; " aux motifs qu'il est établi que le prévenu avait pris le véhicule pour conduire à Hossegor

condamné pour une infraction à propos de laquelle cet Etat a refusé de donner son consentement ; que, dès lors que l'Etat allemand avait exclu, par arrêt du Tribunal régional supérieur de Schleswig-Holstein

(M. et Mme A... ), et leurs trois enfants mineurs, sont actionnaires majoritaires de la société Kolmi-Hopen (la société KH). 3.

au contraire les violences données par un tiers telles que les a décrites la victime ; qu'il s'agit de violences d'une particulière gravité commises sur une victime isolée dans un contexte familial hostile

X... dont le patrimoine était le gage de la société Holdin carrières de Marquises envers laquelle il était débiteur au titre d'un prêt; qu'en indiquant qu'une mesure d'instruction n'a pas pour but de

X... avait reçu l'invitation à prendre connaissance des pièces du dossier établissant le caractère hostile de ce projet de la part de la société Alcan et avait pu, en outre, répondre sur ce point aux observations

X..., le condamne à payer aux syndicat des copropriétaires de la Résidence Saint-Antoine à Hossegor la somme de 2 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et

; ""qu'il a été envisagé dès 1983 de passer de la parole aux actes, la communauté d'idées du début cédant peu à peu la place à une véritable entente destinée à faciliter la préparation d'actes hostiles

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 411-11 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, POUR REJETER L'ACTION EN DOMMAGES-INTERETS DIRIGEE PAR LA FEDERATION DES PRODUCTEURS DE LAIT CONTRE LA SOCIETE HOLSTEIN

des effectifs de la police municipale de Drancy ont été requis de se rendre à la cité [...] pour des faits de tapage nocturne, que, sur place les agents ont été confrontés à un groupe d'individus hostiles