X... a été engagé à compter du 6 juillet 1998 en qualité d'ingénieur commercial par la société Cril ingénierie, société de conseil et d'assistance en informatique et téléphonie ; que le contrat de travail

vérifier si leur personnel était néanmoins permutable notamment de par leur organisation ou leur situation géographique, et ce d'autant plus qu'elle relevait que la société Satif avait une activité d'ingénierie

X... reconnaissait que le maintien de son poste n'avait plus de raison d'être et qu'aucune mutation au sein de SNPE Ingénierie n'avait pu aboutir et que dans ces conditions, Isochem était fondée à se séparer

400 FCP en se prévalant de factures établies par son propre cabinet d'expertise, factures selon lui fictives pour ne correspondre à aucune prestation fournie à la société ; que Jean X..., expert en ingénierie

les déclarations fiscales » mais que « l'activité de monteur d'une opération de défiscalisation ne constitue pas une activité d'ingénierie financière, telle que mentionnée dans la liste des activités

[I] [S], domicilié [Adresse 11], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Résidence du Guilvinec, 3°/ à la société Euro Credim Ingenierie, société à responsabilité limitée unipersonnelle

un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 9 octobre 2012 par la société Coplan Provence, la salariée a été licenciée pour motif économique le 18 octobre 2012 par la société Ginger ingénierie

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 5 février 2001), qu'en 1996 les époux X... ont chargé la Société Générale de Travaux, ultérieurement remplacée par la société Getraco Ingenierie

W... et de la société Ingénierie, assurés auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF).

public à se pourvoir autrement ; "aux motifs que "par l'ordonnance de renvoi du juge " d'instruction, la Cour est saisie des faits commis entre le 15 juillet " 1986 et le 2 juillet 1988 ; " qu'Ingrid

2°/ à la société Albingia, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société BGB architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Phocéenne d'ingénierie

[M] dans la rubrique « architecture - ingénierie - maîtrise d'oeuvre » (C.02.01).

Par jugement du 15 novembre 2018, la société Nox ingénierie a été mise en redressement judiciaire. 3.

liquidation des sociétés Consultant et Socifi, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la société Socifi (Société d'ingénierie

X... a été engagé le 16 février 1987 par la société Edgetek, comme directeur des ventes "ingénierie", cadre position III B ; qu'il a été convoqué le 11 juin 1987 à un entretien préalable à un éventuel

(ECI Ingénierie), dont le siège est [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Metabolic

1998) que la société civile immobilière 75, Champs Elysées (la SCI) a donné à bail par des actes des 14 et 26 novembre 1995 et 1er janvier 1996 des locaux à usage de bureaux à la société Promotion Ingénierie

France a passé commande le 27 avril 1998 à la société Endel, anciennement Entrepose fire power et delattre levivier, de l'ingénierie, la fourniture et les essais mécaniques sur trois économiseurs de chaudières

Caen (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alienor Contracting, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Groupe Alienor Ingenierie

Le 13 juillet 2017, un agent de police judiciaire, en fonction au centre automatisé de constatation des infractions routières, a constaté qu'au 1er mai 2017, la société ISM Ingénierie n'avait