anonyme, dont le siège est [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige les opposant à Mme Isabelle

le litige l'opposant : 1°/ à Mme Denise Z..., veuve Y..., domiciliée [...]                                              , 2°/ à Mme Jeanne Y..., domiciliée [...]                      , 3°/ à Mme Isabelle

17 décembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Champ Noël, société civile immobilière, dont le siège est [...], 2°/ à la société Isabelle

Y... visent expressément et limitativement le fait de « déclarer toutes créances à tous redressements ou liquidations judiciaire, liquidations amiables, et à cette fin donner tous pouvoirs spéciaux » et

"prise en la personne de Maître Isabelle F... ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de Monsieur Joël Y..., recevable en sa demande aux fins de liquidation judiciaire de M.

euros à titre de dommages-intérêts à la société, le jugement énonce qu'il fait droit à la demande de la seconde contre la première, qu'il réduit à la somme de 200 euros ; Qu'en statuant ainsi, sans donner

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. et Mme Y..., de Me Isabelle Galy, avocat de M. et Mme T..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Adrien Y..., donateur aux présentes, concède au profit de ladite parcelle, ce que Madame X... accepte, à titre de servitude réelle et perpétuelle, un droit de passage en tout temps et par tous moyens,

Cassou de Saint-Mathurin, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [B] et de M.

Isabelle, demeurant 130, Grand'rue à Dannelbourg (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1985 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit du Centre de Médecine du Travail,

. ; 10°) Mademoiselle Isabelle Z..., demeurant à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), "La Dent d'Oche", Novel ; 11°) Madame Monique C... née Z..., demeurant à Montélimar (Drôme), "Le Coëtge", ... ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Doris Y..., veuve X..., 2°/ Mlle Isabelle X..., 3°/ Mlle

Christian X..., 2°/ de Mme Isabelle Y..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

(Alpes-Maritimes), 38) Mme A..., née Isabelle B..., demeurant à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 48) M.

-Z..., nue-propriétaire, est intervenue au profit de Madame Isabelle X..., née D... , le 6 juillet 1999, date de l'assignation enregistrée le 12 juillet 1999 à la conservation des hypothèques de Nîmes

Y..., domiciliée [...] , 2°/ Mme Christine Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2018 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Isabelle

venue la société Geodis Wilson France ; que ce contrat comportait une clause de mobilité, la salariée s'engageant à accepter "toute mutation en tout lieu où le groupe Geodis est implanté en France et DOM

O..., Mme II..., veuve R..., Mme Isabelle R..., M. R..., Mme Catherine R... (l'indivision R...), les époux S... T... et M.