pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, du 3 février 1994, qui, dans l'information suivie contre James

A..., de la société Babel Production, de la SCP Masse-Dessen eorges et Thouvenin, avocat de la société SCI Les Lacs Saint-James, les conclusions de M.

et Michel James, dont le siège est à Cadenet (Vaucluse), Lourmarin, en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de : 1 / M.

de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que la question principale soumise à la Cour et au jury est ainsi libellée : "L'accusé est-il coupable d'avoir volontairement attenté à la vie de James

et chaque voyage ayant nécessité trois personnes (Fanny, son frères James -conducteur- et sa mère), il y a donc les frais d'hôtel et restaurant pour l'équivalent de 24 personnes représentant, sur une base

Jamel X..., de nationalité tunisienne en situation irrégulière en France, a été remis par les autorités italiennes à des fonctionnaires du service de la police de l'air et des frontières, après avoir été

X..., la société James sécurité, n'a pas été attrait devant la juridiction correctionnelle ; que M.

James, contre un arrêt de la cour d'appel de Bourges, en date du 5 février 1987, qui, pour escroquerie, abus de confiance, vol, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et a ordonné son maintien en détention

Lucien A..., demeurant Jambette l'Etang, 97212 Saint-Joseph, 2°/ de Mme Yolande A..., née Y..., demeurant Jambette l'Etang, 97212 Saint-Joseph, 3°/ de la société civile immobilière (SCI) "Gens Jolis

Afin de pallier à votre nouvelle erreur, la société Raymond James International s'est donc retrouvée dans l'obligation de vendre 67.100 titres.

personnel qu'ès qualités de liquidateur des sociétés SOPAC et SCPG, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1984 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la SCI Les Lacs Saint-James

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société James, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

____________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence, Les Terrasses de Saint-James

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 avril 2007), que l'association Saint James, constituée de locataires d'immeubles

James, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 6 janvier 2005 qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à une amende douanière et a prononcé

leur siège [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° T 22-11.144 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant à la société Jame

DU CODE PENAL MODIFIES PAR LA LOI DU 23 JUIN 1965 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DANJACQ ET LA SOCIETE GILDROSE PRODUCTION LTD COPROPRIETAIRES DES MARQUES " JAMES

Moussa Z..., Riad A..., Douga B..., Jamel A..., Ybrahima C..., Djimé D... et Aboubakar E... des chefs de vol avec arme, tentative de vol avec arme et association de malfaiteurs ; Vu ladite requête