et avant et côté droit de la Simca) qui confirment la manoeuvre de sauvetage alléguée laquelle n'aurait eu aucune justification si l'Opel ayant roulé normalement la Simca avait disposé de toute la largeur

David Y..., qu'ils ne connaissaient pas et qui était difficilement identifiable en raison du casque intégral qui lui masquait le visage, se trouvait à une centaine de mètres de son domicile; que la largeur

Code de la route, le privait de tout droit à réparation ; que l'arrêt attaqué constate cependant, que le croisement des véhicules sur la chaussée étroite n'était pas possible, que l'autocar, dont la largeur

"un droit de passage à tous usages, d'une largeur de cinq mètres, s'exerçant sur le chemin que les époux B... ont réalisé sur le côté Est de la parcelle cadastrée sous le n8 1164" ; que les époux Y...

l'arrêt de dire que le fonds appartenant à la société Vinci construction Dom-Tom bénéficie d'une servitude de passage sur la parcelle [Cadastre 5] qui s'exerce sur un chemin de sept mètres et demi de largeur

le défaut de conformité et de mesurer sa réalité et l'ampleur de ses conséquences ; qu'en l'espèce, l'exposante dénonçait notamment des non-conformités tenant dans une insuffisance de 1 à 2 cm de la largeur

Chemin, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, M. Betoulle, conseillers référendaires, M.

sur un chemin que M. et Mme X... avaient fermé ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que la maison d'habitation de M. et Mme Z... est implantée en bordure de rue et sur toute la largeur

X..., par le plus court trajet et sur une largeur de cinq mètres pour accéder au chemin "[...]         " ; que Mme et M. X... ont assigné la SCI [...]         

Y... et Z..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), un ensemble d'immeubles dont la réception a eu lieu en 1984 ; qu'invoquant l'insuffisante largeur de la rampe d'accès

proportion de 10 % ; qu'il convient en conséquence d'infirmer le jugement déféré en ce sens" (arrêt p. 4) ; "alors que Marie A... faisait valoir dans ses écritures qu'Alain X... avait mal apprécié la largeur

situait de part et d'autre de l'axe médian, ce qui impliquait, nécessairement, une violation des prescriptions de l'article R. 4 du Code de la route, le couloir de circulation du prévenu ayant une largeur

Chemin, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, M. Nivôse, Mme Boulanger, conseillers référendaires, M. Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

, dans l'acte de partage du 5 juillet 1930, au bénéfice de la parcelle aujourd'hui cadastrée YP n° 14, ne résultait pas de l'état d'enclave du jardin situé au nord de la maison édifiée sur toute la largeur

car il était démontré qu'en fait, ce « projet de mise en conformité » avait des emprises importantes sur les parties communes de l'immeuble et ne respectait pas les prescriptions de l'expert sur « la largeur

1999), que par jugement du 5 juillet 1994, le tribunal a arrêté le plan de cession de la société Sogino SA au profit de la SA Berrey-Meney, à laquelle s'est substituée la société Sogino SN, la SCP Laureau

X..., alléguant l'existence de coulures et le fait que la peinture n'adhérait pas aux châssis et partait en lambeaux, a, le 12 octobre 1989, assigné la société Rosser en restitution du prix payé et dommages-intérêts

produit, il ne peut qu'être conclu que cette double réaction était inadéquate et que Bruno X... aurait dû entreprendre une manoeuvre d'évitement, dès lors qu'il existait sur la droite un parking d'une largeur

loi du 6 août 2002 portant amnistie ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'alors qu'il était occupé à l'aménagement d'un chemin d'une largeur

Attendu que, pour accueillir la demande, le jugement retient qu'il n'est nullement démontré que l'aménagement d'un portail auquel les consorts S... ont consenti diminue d'une façon quelconque la largeur