C/ COMMUNE DE LAMPAUL-PLOUARZEL PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M LECOUFFE - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCAT : M GOUTET DANS LE MEME SENS : SUR LE N° 1 : 20 JUIN 1966, BULL 1966,I N° 378 (

SUR CE QUE CE " PUITS, A CHEVAL SUR LA LIMITE SEPARATIVE DES DEUX TERRAINS, EST FERME PAR UNE DALLE EN CIMENT MUNIE D'UN REGARD ET QUE DEUX TUYAUX DE CIMENT Y DEBOUCHENT, L'UN PROVENANT DE LA COUR LEJEUNE

PRESIDENT : M BLIN - RAPPORTEUR : M LECOUFFE - AVOCAT GENERAL : M LINDON - AVOCATS : MM COPPER-ROYER ET BOULLOCHE.

PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M LECOUFFE - AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU - AVOCATS : MM LEMANISSIER ET RAVEL. A RAPPROCHER : 22 JANVIER 1965, BULL 1965, V, N° 13 (2°), P 9.

X..., engagé le 9 octobre 1961 par les établissements Lecerf-Guilleux, aux droits desquels se trouve la société Sovida, en qualité d'aide-comptable, puis promu chef des services administratifs et comptables

Jean X..., 2°/ Mme Renée X... née Leleu, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit : 1°/ de M.

ATHANASE B..., demeurant à Moorea Paopao Pihaena, 4°) Mme Delphine B..., épouse Q..., secrétaire à l'étude LEJEUNE, demeurant à Faaa, route des Maraîchers, 5°) Mlle Irène B..., demeurant à Moorea

procès-verbal d'huissier de justice du 3 mai 2016 constatant sur ce site l'annonce de la nouvelle campagne PMA/IGPA sous laquelle est indiqué post on 23 avril 20 1.6. et sur le site de la Fondation Lejeune

ET AUTRES PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M LECOUFFE-AVOCAT GENERAL : M COSSE-MANIERE, CONSEILLER, FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM RAVEL ET LE BRET DANS LE MEME SENS : SUR LE N° 3 : 16 JUIN 1960, BULL 1960

Y..., les sociétés Union des caves du Nord libournais, Vitivista, Rivercap France et SCEA Lejeune et fils ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux,3 octobre 2006),

Lejeune, les conclusions de M.

(Alpes-Maritimes), 15°) le Cabinet Lupatelli et Leleux, agents d'assurances, domiciliés place Joseph Bernard à Valbonne (Alpes-Maritimes), 16°) l'Entreprise Lartisant, dont le siège est ...

AYANT DEMISSIONNE DE SES FONCTIONS AU SEIN DE CETTE SOCIETE DES SEPTEMBRE 1970 ET LEJEUNE ETANT DEVENU PRESIDENT DE SON CONSEIL D'ADMINISTRATION, VIT LA SOCIETE S.C.T.

Charles Lejeune, 758/ de Mme Danielle Guigamp épouse Lejeune, demeurant ensemble 15, square des Eucalyptus, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 768/ de M.

successivement : Monsieur le président en son rapport, Me Z..., avocat en ses observations pour Antoine Y..., le ministère public en ses réquisitions, Me X..., avocat, en ses observations pour Jacques Lejeune

Z... s'est porté, envers la banque régionale d'escompte et de dépôts (la banque), caution solidaire de toutes les dettes que la société Orgebat Lejeune-Quéron (la société) pourrait devoir à la banque ;

Philippe Lejeune, demeurant 6, rue de la Chaudanne, 73100 Aix-les-Bains, 45 / la société Lot immobilier, dont le siège est 18, rue Saint-James, 46000 Cahors, 46 / la société Mètres carrés, dont le

UNE OPERATION DANS UN TEMPS FIXE CORRESPONDANT AU RENDEMENT NORMAL SERAIENT CEUX FIXES POUR LES SALARIES TRAVAILLANT A L'HEURE, MAJORES DE 5% ; QUE CETTE MAJORATION FUT APPLIQUEE PAR LA SOCIETE LEJEUNE

dissimulation d'actif suppose une intention frauduleuse consistant dans la soustraction ou la dissimulation d'un élément d'actif ; qu'il ne résulte ni du jugement, ni des énonciations de l'arrêt que Mme lejeune

Philippe Lejeune, demeurant 6, rue de la Chaudanne, 73100 Aix-les-Bains, 45 / la société Lot immobilier, dont le siège est 18, rue Saint-Jammes, 46000 Cahors, 46 / la société Mètres Carrés, dont