LOGEAIS, 2°) de Madame Y...

et que son usage et son utilité pour les fonds voisins X... et Y... étaient démontrés, et, d'autre part, que, dans sa portion contestée, ce chemin était situé entre les parcelles E 765 (X...) qu'il longeait

le plan dressé lors de l'enquête initiale, le cyclomoteur a été retrouvé plus de 10 mètres avant ce panneau publicitaire et le casque de la victime à 26 mètres avant ce panneau à hauteur du parking longeant

Thierry de G... eût cherché à tromper la religion des juges lorsqu'il avait fait décider que l'appartement ne servait pas à l'habitation des époux ; qu'en effet, s'il était certain et non contesté qu'il logeait

la localisation du mur à démolir ; d'avoir, y ajoutant, dit que pour remettre la servitude de passage en état, Mme [J] doit démolir le mur édifié sur la parcelle CZ n° [Cadastre 1] lui appartenant, longeant

était un chemin d'exploitation et qu'il avait une largeur de 3,50 mètres, Aux motifs qu'il était établi qu'il existait un seul et même chemin servant exclusivement à la desserte des fonds qu'il longeait

Logeais, demeurant 15, Parc du Belloy, Le Mesnil-Le-Roi (Yvelines), 2 ) Mme Catherine Z..., épouse Logeais, demeurant 15, Parc du Belloy, Le Mesnil-Le-Roi (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en novembre 1994 par les Laboratoires Logeais, aux droits desquels

procès-verbal, que "la position géographique particulière de la gare" susvisée, "première gare française sur le trajet Genève-Paris et gare de correspondance pour les voyageurs en provenance des lignes longeant

cadastrée section AW n° [Cadastre 9], en interdiction d'installer un système de fermeture en travers du chemin, enlèvement du rocher déposé en son milieu, et en indemnisation au titre de la reprise du mur longeant

un hôtel au [Adresse 3], auquel ils accédaient par une autre voie, ont obtenu de la commune (pièces 2 et 5 produites par la commune) le 30 mars 1999 l'autorisation d'emprunter un chemin longeant

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 340, ALINEA 1ER, 4°, DU CODE CIVIL, DECLARE LONGEAGNE PERE NATUREL DE L'X...

étant observé que par arrêt du 17 mars 2005 la cour a confirmé l'ordonnance du 3 juin 2004 la déboutant de sa demande de suppression de pension alimentaire, la valeur de l'immeuble situé à Moncetz Longevas

A... d'avoir proposé un bornage pour la délimitation du chemin longeant la partie Est de la parcelle [...] alors qu'un bornage amiable était intervenu le 20 mars 1998.

passage n'était pas public, ce qui permettait de l'interdire à ceux dont les fonds n'étaient pas riverains, et que, serpentant entre les terres à vocation agricole pour leur mise en culture, le chemin longeait

Claude U..., demeurant ..., 2 / de Mme Rachel M..., demeurant Pompes Grundfos BP. 7, 57740 Longeville-les-Saint-Avold, 3 / de M. Christophe B..., demeurant ..., 4 / de M.

Mais attendu qu'ayant exactement relevé que le dispositif de l'arrêt assorti d'astreinte n'avait ordonné, sous cette peine, que le rétablissement du libre accès à la partie du chemin d'exploitation longeant

était exclue, le moyen est nouveau, mélangé de fait et de droit ; Attendu, d'autre part, qu'ayant constaté que le chemin piétonnier venant de propriétés éloignées traversait la propriété Y..., longeait