LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

D..., "il y a le chef de la première division, le brigadier Jean-Michel Y

Franck X... coupable d'homicide involontaire et, en conséquence, l'a condamné à une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que le cumul des dispositifs de sécurité sur une machine

Maarten, faits déjà évoqués ; que M.

Jean-Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 juin 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Martin, lequel, malgré des passages difficiles que connaissent tous les adolescents et jeunes gens, est d'un très bon niveau, sans redoublement (à 20 ans, il est en première année de maîtrise de sciences

Jean-Michel X... et Vincent A..., co-gérants, la SARL Marina d'Oru et la SCI Marina d'Oro ont été poursuivis pour homicide involontaire et M. I...

Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1 / de la Clinique chirurgicale du Pays Basque, route de Bonlac, Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), 2 / de la Clinique du Square des Emailleurs, 27, cours Jean

Z...; que Christiane A... prétend que son mari lui avait dit son intention de monter une affaire au Brésil; que Juliette B... a déclaré, pour sa part, qu'elle pensait initialement s'installer à Cayenne

présence ou non du jeune André Z..., il apparaît que celui-ci est certes monté une fois avec Marine et Jean-Marie X..., mais cela ne signifie pas pour autant qu'il n'y a pas eu une autre fois où l'enfant

l'action civile, a considéré que le délit d'entrave était caractérisé à l'encontre des prévenus et les a solidairement condamnés à payer aux parties civiles la somme de 7 500 euros ; "aux motifs que Jean

Dov, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 février 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean François Y... du chef de diffamation publique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Carrières de Saint-Martin, société

X... et Georges Z... ; plusieurs conversations établissaient que Jean-Luc X... se livrait à un commerce clandestin de montres, de bijoux et de Rollex de provenances suspectes ; Jean-Luc X... était interpellé

Jean-François, - LA SOCIETE MARIANNE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 5 avril 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Mayenne sous l'accusation de vols avec arme en récidive

Geille ; qu'un ami de Jean-Luc Y..., Juan José Z...