défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry X... coupable d'homicide involontaire, de non-respect de la signalisation relative aux convois exceptionnels et de l'éclairage des machines

d'actionnaires stipulant notamment un droit de préemption réciproque en cas de cession des titres et répartissant les actionnaires en quatre catégories ; que les actionnaires A étaient la société Financière de Marcory

professionnelles de conditionnement de parfum pour une durée de cinq ans ; que le 10 septembre 2008, la société Stephid a loué ces machines à la société Sobaudes pour une durée d'un an renouvelable d'année

pas adaptables aux système SECAM utilisé en France pour la réception des émissions de télévision ; 3°) que lesdits appareils ont été spécifiquement conçus comme unités distinctes faisant partie de machines

Gérald X..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Lacanal et Manry, 7 / de la société LLoyd's France, société anonyme, ès qualités de mandataire

la société ne permettait pas d'effectuer les investissements nécessaires; qu'ainsi, il est établi que Maurice Z... ne disposait pas des moyens nécessaires et du pouvoir pour assurer l'achat de machines

pas contestées, il n'y a pas lieu d'ordonner de complément d'information ; que l'employeur est tenu d'une obligation de sécurité résultat à l'encontre de ses salariés ; qu'il importe peu que la machine

cause réelle et sérieuse et de l'avoir déboutée de sa demande de dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, que les faits qui lui sont reprochés ne sont pas établis et qu'elle a été victime d'une machination

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les arrêts attaqués (Montpellier, 27 octobre 1988 et 15 mai 1990),que la société Soulé Fer et Froid (société Soulé), qui a vendu une machine

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrat conclu le 25 juillet 1991 la société Bail Equipement (société BE) a donné en crédit-bail à la société Normandie Coquillages (société NC) une machine

a accueilli partiellement ces demandes, d'avoir, pour ce faire, d'une part, écarté l'application de la convention collective nationale des VRP au profit de la convention collective du commerce des machines

X... a procédé à des réparations sur une machine d'imprimerie de type "Aurélia Y... 62" pour le compte de la société "La Médiane" Presses du Sud (la société) ; qu'après avoir établi, le 3 juillet 1989,

pris en ses trois branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 mars 2000) d'avoir condamné la société Whirpool France à garantir la société Conforama, ayant vendu une machine

et causant des dégâts au bâtiment et aux équipements ; qu'une expertise judiciaire, confirmant une expertise amiable, a conclu que l'incendie était imputable à un vice de conception de la machine ; que

W..., lequel s'occupait de la maintenance des machines à sous, de M. M..., intermédiaire en charge de l'achat des machines et de M.

Hubert Y... a déposé le 20 septembre 1978 une demande de brevet enregistrée sous le numéro 78-27-147 ayant pour objet un dispositif de perfectionnement des machines à vendanger; qu'il a assigné la société

X..., engagé le 28 avril 1965 par la société 4 P Emballages France (4 PEF) en qualité de conducteur de machines à feuilles et devenu cadre le 1er janvier 1975, a été nommé responsable du département mécanisation

faisant tourner la presse au ralenti, les juges du fond privent leur décision de toute base légale au regard des textes susvisés en reprochant au prévenu d'avoir laissé les salariés intervenir sur la machine

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 octobre 2005), que par lettre du 11 mai 2004, la société Maury

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les arrêts attaqués (Montpellier, 27 octobre 1988 et 15 mai 1990), que la société Soulé Fer et Froid (société Soulé), qui a vendu une machine