Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Martin, Guerrini, conseillers, Mme Cobert, M.

Z..., maçon assuré auprès de la société MMA ; que l'exhaussement du mur s'avérant supérieur à l'accord, Mme X... a, après expertise, assigné M. Y..., M.

faits poursuivis, a violé les textes et le principe susvisé ; "4°) alors que la cour d'appel ne s'est pas expliquée sur les caractéristiques particulières de la coupe de kérosène, pourtant d'usage courant

. ; "aux motifs que, au fond, il ressort du dossier que Anne-Sophie A..., âgée de 20 ans, a disparu à Mâcon le 19 mars 2005 alors qu'elle sortait d'une soirée, que son véhicule a été retrouvé le 22 mars

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 7 novembre 2012), que par jugement du 19 octobre 2010, la Société vésulienne de maçonnerie

ATTAQUE (LYON, 26 AVRIL 1972), D'AVOIR REJETE LA DEMANDE EN PAIEMENT D'UN SOLDE DE TRAVAUX FORMEE CONTRE LA BANQUE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE PARIS (BIC), PAR LA SOCIETE ENTREPRISE GENERALE DE MACONNERIE

Attendu que la société Parisac fait en outre grief à l'arrêt de l'avoir condamnée sur le fondement de la concurrence déloyale, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il avait été soutenu que les couleurs marron

Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller rapporteur, M. Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, conseillers référendaires, M.

Y..., maçon sans emploi, d'y effectuer des travaux ; que le 13 janvier, M.

cours d'instance, le vice qui affectait la citation, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen" ; Attendu que Martine X... est poursuivie pour avoir, aux termes de la citation, à Grasse, courant

La précision indiquant que seules certaines prises de courant et luminaires ont été transformés ou ajoutés.

CONTRAIRES DES PREMIERS JUGES, ENONCE QU'IL EST CONSTANT, ET D'AILLEURS RECONNU PAR LES DEUX PREVENUS, QU'AU COURS DES ANNEES 1962 ET 1964, X..., PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE GENERALE DE MACONNERIE

dernière juridiction appelée à statuer ; Attendu que, devant les juges correctionnels saisis des poursuites exercées contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants, faits commis courant

Sur le moyen unique : Attendu que la Société maçonnerie pierre de taille-restauration de monuments historiques (MPR) qui, ayant eu recours courant 1978 et 1979 à de la main-d'oeuvre intérimaire fournie

: cassation partielle ; - page 3, dans le dispositif : lire : " CASSE ET ANNULE, mais seulement sur la demande du salarié au titre de la prime familiale et de la prime de vacances pour la période courant

qui seul caractérise la pratique de l'art dentaire" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le prothésiste dentaire Alain Z..., qui n'est pas titulaire du diplôme de chirurgien dentiste, a, courant

d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende ; " aux motifs, adoptés, que le prévenu ne conteste pas les faits ; que les sérigraphies ne peuvent être assimilées à des produits de consommation courante

de cassation, pris de la violation des alinéas 1 et 2 de l'article 334 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu pour avoir, courant