Bruno I..., demeurant ... (Cher), 13 / de M. Michel J..., demeurant à Vignoux-sur-Barangeon, Muhun-sur-Yèvre, (Cher), 14 / de M. Guy K..., demeurant ... (Cher), 15 / de M.

de l'expertise si le retard est de nature à faire grief à la partie qui l'invoque ; que le professeur Y... qui devait rendre son rapport d'expertise dans les trois mois de sa désignation en date du 19 mai

Bruno Y...ont conclu le 11 mai 2007 un contrat de mise en commun de moyens pour la production de lait, dit contrat Ballmann, aux termes duquel " afin de permettre le logement et la traite des vaches de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

Bruno, - E...

judiciaire le 12 septembre 2001 et bénéficiaire, par jugement du 15 janvier 2002, d'un plan de redressement par voie de cession du fonds de commerce au profit d'une société à laquelle est la société Elco Brandt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Bruno, contre l'arrêt n° 1276 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions

Bruno X..., demeurant ...

Par acte du 20 mai 2021, la société Brunel a assigné la société Auvergne bétons devant un tribunal judiciaire afin d'être relevée et garantie par celle-ci des condamnations qui pourraient être prononcées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Ligonie, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Nevers (section commerce), au profit : 1 / de Mme Sylvie K..., demeurant 17, les grandes Brunettes

Jean-Marie XL..., demeurant ... à Ban Saint-Martin (Moselle), 40 ) Mme Marie-Laure XM..., demeurant ..., 41 ) M. Patrice XN..., demeurant ... (Moselle), 42 ) M. Patrick XO..., demeurant ...

Pour condamner la société Exco à payer à la sociétés Group'[L], à la Selarl Bruno Cambon, ès qualités, et à M.

Marie-Françoise, épouse E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1999, qui a condamné le premier, pour abus de confiance, à 3 mois d'emprisonnement

(Yvelines), 6°/ Madame Anne-Marie Z..., veuve RINCKENBACH, 7°/ Monsieur Emmanuel, René, Jean RINCKENBACH, 8°/ Mademoiselle Caroline, Béatrice, Marie RINCKENBACH, demeurant tous trois ... à Marly-le-Roi

Alain X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 9 mai 2017, qui, pour violation d'un arrêté municipal, l'a condamné à 38 euros d'amende ; La COUR, statuant

Aragon-Brunet, Melle Sant, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M.

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 août 1996, qui, dans la procédure suivie contre Philippe A..., Bruno

Bruno X..., demeurant ... (19e), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 mai 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M. Monboisse, conseiller rapporteur, MM.