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512 résultats pour « Nicolas MONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372177cd580146773f401c

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la compagnie d'assurance Anglo French

Source officielle

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CC

civ2

61372232cd580146773fafdf

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Blanc, avocat de la GMF, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de

Source officielle
CC

civ2

61372301cd580146774043d2

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Nicolas, demeurant ..., 13°/ de Monsieur XB... Robert, demeurant ... (Loire Atlantique), 14°/ de Monsieur H...

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c497

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c668

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Justice à PARIS, le seize février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Source officielle
CC

cr

S, en date du 23 novembre 1992, qui, dans la procédure suiviec/X des chefs de vol et violation de domicile

61372586cd5801467741e806

Cassation

7 septembre 1993

7 septembre 1993

Justice à PARIS, le sept septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Source officielle
CC

cr

6137258ccd5801467741eab8

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Source officielle
CC

cr

DOUAI, du 4 février 1992, qui, dans la procédure suiviec/Pierre X

61372595cd5801467741ef66

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Justice à PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f003

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

au Palais de Justice, à PARIS, le premier décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb07

Cassation

28 mars 1994

28 mars 1994

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

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CC

civ2

61372169cd580146773f3866

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Jean-Claude, François Y..., demeurant rue des Nonettes, à Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme), 5°) Mme Ginette, Denise, Nicole Y..., épouse X..., demeurant ...

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CC

civ2

61372189cd580146773f498d

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1989 par la cour d'appel de Douai (3ème chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Nicole C...

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CC

civ2

61372107cd580146773f0645

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Jean A..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre, section B), au profit de : 1°) Mademoiselle Nicole

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civ2

61372129cd580146773f1777

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Mercure C", zone industrielle d'Aix-en-Provence, Les Milles (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre A), au profit de Mme Nicole

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CC

civ2

6137235bcd58014677408b7d

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Z..., épouse A..., demeurant Les Deux Soleils, villa Lou Mas

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CC

civ2

61372212cd580146773f9fba

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Hennuyer, avocat de M.

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civ2

613721decd580146773f84d0

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Geneviève Nicolas, technicienne en électro-encéphalographie, 398) M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Marcel Y

61372597cd5801467741f09e

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

à PARIS, le seize mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

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CC

cr

6137256ccd5801467741d986

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Source officielle