Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Gesthie II, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Gesthie II, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [T], après débats

de 17 ¿, * du 13 septembre 2007 jusqu'à l'arrêt à intervenir, sur la base de 3 heures par jour à 18,304 ¿/heure, * à compter de l'arrêt, la somme de 636.385 ¿ en capital, calculée en fonction d'un besoin

, domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00601 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier

deux domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG 15/00621 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SCP Jean-Michel et Olivier

Besson, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00564 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif d'avoir condamné in solidum la société Oliver Pub et M. T...

C..., maître d'oeuvre, la société Socotec, contrôleur technique, les bureaux d'études Setic et Soletudes, et les entreprises Mauro, Oliva, Z... et SMB ; qu'après la réception, intervenue le 16 décembre

Olivier X..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 2), dans le litige l'opposant à Mme Daniela Y...,

X... de ce que l'instance est reprise à l'encontre de la société Olivier Zanni en qualité de mandataire judiciaire de la société SIAS, laquelle a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la

Olivier B..., ancien directeur de l'hôtel, interrogé « le 25 juin 2009 a clairement exposé qu'il avait surpris Mme « Jacqueline X... le 14 décembre 2004 dans la chambre 106 « en train de téléphoner et

que pour le financement d'un marché de travaux de génie civil conclu entre la société Entreprise de travaux publics Botta et fils (la société Botta) et les sociétés La Paix, La Flamme, L'Olympe et L'Olivier

Olivier et de Mme Michèle X..., le mémoire a été remis au greffe de la Cour de cassation seulement contre M.

jugement du 7 avril 2004, que la vente consentie à la société Los Frutales a pour objet les biens immobiliers suivants : divers bâtiments ainsi que les plantations en nature de vergers de pommiers et d'oliviers

____ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société EVO, société à responsabilité limitée, 2°/ la société Olivia

décembre 1985 dans une information suivie contre X... du chef d'homicide volontaire ; qu'elle a désigné comme conseils, sans autre indication, MMes Tehio, de Felice, Tubiana, Roux et Ottan ; que seul Me Olivier

Olivier X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOURS, en date du 3 mai 2016, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à trois amendes