charge de voyages d'agrément, de frais de chasse en Pologne et en Tchécoslovaquie, de factures de promotion de la station de l'Alpe-d'Huez, ou de versements à l'office de tourisme de l'Alpe-d'Huez (OTAH

shareholders of the manager (except with respect to the manager and its associates in case of wilful misconduct, gross negligence) in case of non payment of any sums due in principal, interests or of any other

et 2022 en milliers d'euros, celles des génériques augmentaient régulièrement à compter de 2018 jusqu'en 2022 mais celles des médicaments de spécialités baissaient sur la même période, les ventes des OTC

recueillies tant auprès d'anciens salariés de Richelieu Conseil que de collaborateurs des sociétés de bourse, que l'achat de valeurs d'une société étrangère inconnue, sur le marché américain hors cote OTC

agricole d'Ile-de-France, dont le siège est à Paris (14e), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 23 ) du bureau d'études OATC, anciennement dénommé OTC

It is of course understood and ageed that either the company or I maya t any time decide to appoint a co-manager, other than myself, to serve with you.

Securities, mais au Groupe Veil, dont cette société comme la société Tradition Italia sont filiales, ct fait état d'un complet désaccord susceptible d'être tranché par les tribunaux « if there is no other

X..., dont le cabinet est ..., 8°/ la société Oth Rhône Alpes OTRA, société anonyme, dont le siège est ..., BP 3046, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit

L'Office des transports de la Corse (OTC), établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 1], a formé les pourvois n° R 22-12.430 et D 22-14.006 contre un arrêt rendu

Il est précisé sur un seul des bons de livraison une prescription médicamenteuse additive qualifiée de supplément de "12,5 tiamutine 16,2 + 10,8 OTC 40", sans que la composition de cet additif soit détaillée

Voltaire, soit Mougins, que celui-ci a organisé ces escroqueries, qu'il y a reçu et mandaté les démarcheurs, qu'il a diffusé des circulaires publicitaires pour la vente des actions OTC ; qu'ainsi, la compétence

L'Office des transports de la Corse OTC, établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 22-12.432 contre un arrêt rendu le 22 décembre

s'élèvent au total à la somme de 198.237 € TTC et non à la somme réclamée de 121.274,40 € TTC ; que ces factures sont donc inexploitables ; que la pièce n° 7 correspond effectivement à une facture de la sarl Oth

attribuait la compétence aux tribunaux compétents de Paris selon les dispositions suivantes : « if an amicable solution cannot be found within 30 calendar days following a written notice from Party to the other

If such Executive is no longer employed by Luxco or any of its Subsidiaries as a result of (i) such Executive's termination by Luxco or any of its Subsidiaries other than for Just cause or (ii) such [.

retenue par le sous-traité avait fait l'objet, le 3 août 2006, d'un visa avec observations de l'architecte, cette même proposition avait reçu, le 30 août 2006, un visa sans observations de la société OTH

.) ; que les autres salariés engagés avant la signature des accords mentionnés ci-dessus et pour lesquels des éléments sont produits (Mmes Magali M..., Annie NGO OTH et Rachel N...) avaient, le 1er juillet

L'Office des transports de la Corse (OTC), établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 3], a formé le pourvoi n° S 22-12.431 contre un arrêt rendu

D..., domicilié [...] , 3°/ à la société Ingecoba Bourgogne, dont le siège est [...] , venant au droit de la société Artec, devenue société Oth Bourgogne, 4°/ à la société Axa Corporate solutions,

société IG markets en indiquant qu'au cours des 3 dernières années, il avait négocié souvent des actions et des obligations, des dérivés (ex : warrants, futures, options, certificats) et des dérivés OTC