(Ille-et-Vilaine), pris en la personne de ses représentants en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, 2°) la société OTH Loire Bretagne, dont le siège social est "Le Méridien" ...

droit italien, dont le siège est [Adresse 2] (Italie), contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2014 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Otech

la société Domibail ont entrepris la réalisation d'une usine, sous la maîtrise d'oeuvre des architectes Bernard et Delalande, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), et de la société Oth

Siporex, dont le siège est à Connaux (Gard), cedex 800, 3°/ la société anonyme Socotex, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), rue Jean Rodier, zone industrielle de Montaudran, 4°/ la société OTCE

à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), ..., 3°/ la Société de pavage et des asphaltages de Paris (SPAPA), dont le siège est à Saint-André (Alpes-Maritimes), route de Levens, 4°/ la société anonyme OTH

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH, société en liquidation, dont le siège social est à Paris

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., en

Afin de mettre en oeuvre cette récupération, l'OTC a émis cinq titres de recettes qui ont été contestés devant le juge administratif par la SNCM. 6.

Lande (Ille-et-Vilaine), ..., aux droits de laquelle se trouve la société PPB-ouest, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de la société OTH

société Financière interbail, devenue la société Sophia, un contrat de crédit-bail immobilier portant sur des locaux à usage commercial, ont cédé leurs parts sociales à la société Galiléo industrie ottiche

... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), 4 / de la société Bureau d'études et d'exécution (Betex), dont le siège social est ... (12e), aux droits de laquelle vient la société Omnium technique (OTH

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Cogedim France, de Me Parmentier, avocat de la société OTH Nord, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme OTH international, dont le siège est ... (12e), agissant en

En statuant ainsi, alors que l'assignation délivrée à l'encontre de la société OTH Copibat, qui n'existait pas, n'avait pu interrompre le délai de forclusion décennale à l'égard de la société OTH bâtiments

[W] [X], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SARL O Tursun, OTC, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

demeurant ... (2ème), 48/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurances à forme mutuelle, dont le siège est ... (16ème), 58/ du bureau d'études Omnium technique des constructions (OTC

le libellé ''total revenue'' ne correspondait pas au chiffre d'affaires de la société Wipro Limited et notamment, à ce titre, ne justifiait pas par le moindre commencement de preuve « que la ligne ''other

(les minoritaires) ont cédé à la SAS Paprec France (la société Paprec) leur participation dans la société OTC, laquelle détenait la totalité des actions des sociétés OTC Provence et OTC Bourgogne; que

de l'OTC, et ont demandé l'admission des créances dans leur intégralité.

1995 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 2°/ de la société OTH