Pascal C..., 9°/ de M. Jean-Louis E..., 10°/ de M. Jean B..., tous domiciliés Cat J. Marenge, 23300 La Souterraine, 11°/ de Mme Marie F..., 12°/ de Mme Y..., épouse G..., 13°/ de M.

Les policiers ont constaté la présence d'une passagère à l'arrière du véhicule, Mme D... X..., que M. I... véhiculait, contre rémunération, depuis l'aéroport jusqu'à son hôtel. 3.

Les terres telles que mises en place actuellement s'éboulent en contrebas et sur la parcelle voisine, et plus grave encore, nous avons constaté que le terrain naturel a bougé.

de la liquidation des astreintes, dont 100 euros seulement à ce titre ; Aux motifs que, sur l'obligation de procéder à la démolition des barrières en bois installées en limites sud et ouest de la parcelle

cour est importante", rendant "probablement nécessaire de consolider la dalle" couvrant l'extension du premier sous-sol formant cette cour, la ventilation du garage est limitée à deux endroits (…), la rampe

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la propriété de Madame X... était enclavée et bénéficierait ainsi d'un droit de passage sur les parcelles appartenant

mai 2009 par Maître Brice Y..., huissier de justice associé, qui mentionne notamment la présence de diverses signalétiques publicitaires, de plusieurs machines agricoles, d'une batteuse équipée d'une rampe

contrebas du précédent, mais comme lui le long de la rive, et qui a, d'ailleurs, commencé à présenter des désordres sous forme, notamment, de détachement de la plate-forme côté rivière, de glissement de la rampe

la parcelle [...] de 2 ha - n'améliorent pas la situation pré-existante sur une partie de la parcelle [...] (2,1 ha du côté de la rue de la bleue) — détruisent totalement l'aspect cultural des parcelles

Pascual Ramon au collège pour le conduire à 1'IME alors que vous deviez le prendre à 1'IME pour le reconduire au collège.

1996 à 18 heures, les militaires de la brigade de gendarmerie d'Ecommoy (Sarthe) étaient informés par les services de la SNCF de la survenance, dans la gare de la localité, de l'accident mortel d'un passager

une quelconque réclamation, estimant que si la CEO avait appliqué le contrat d'affermage elle aurait dû conclure un contrat d'abonnement avec chaque entité, placer un compteur à l'entrée de chaque parcelle

sujet du comportement de leur fille mineure, B..., alors âgée de sept ans et scolarisée dans l'établissement, concluant à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages

maîtres au sujet du comportement de leur fille mineure, alors âgée de sept ans et scolarisée dans l'établissement, concluant à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages

de ses demandes tendant à la condamnation des consorts Z... à lui payer diverses sommes au titre des frais et travaux nécessaires à remédier aux désordres affectant les carrières situées sous les parcelles

Pau, 13 février 2014), fixe les indemnités de dépossession revenant à la société civile immobilière Sage (la SCI Sage), par suite de l'expropriation, au profit de la commune de Mont-De-Marsan, d'une parcelle

D'ailleurs les écoulements de boue ont eu lieu sur les parcelles avoisinantes après plusieurs fortes pluies. (...)

Ramon de AR... San José, demeurant ... (Val-d'Oise), 79°/ de M. Albino De BC..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 80°/ de M. Agostinho De BS..., demeurant ...