Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

crimes ou d'un ou plusieurs délits ; qu'en se bornant à relever que les prévenus, qui auraient eu de simples "projets", s'étaient rencontrés à plusieurs reprises, avaient effectué des déplacements à Marseille

déposée suivant lettre recommandée avec avis de réception du 4 avril 2024, enregistrée par procès-verbal de réception au greffe de la chambre de l'instruction en date du 8 avril 2024, par Mme Guillaume Martine

sollicitées ; "aux motifs que les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Jean-Paul

l'encontre d'employeurs totalement indépendants et d'employés soumis exclusivement à leurs directives et travaillant uniquement avec le matériel fourni par ces derniers ; qu'il résulte de l'audition de Paulo

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

.]                          , contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'ordre des avocats au barreau de Marseille

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

et Paul Z... né le 10 août 1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villers (cf. pièce 5) ; que la société d'exploitation AOM Air Liberté est détenue à 99,99 % par la société Holco (cf. pièce

propriétaire, avait été préalablement informé de l'enlèvement des palox et ne s'y était pas opposé ; que [R] [G] faisait observer que n'avaient été enlevés que des palox de carrelage provenant de la SCI de Malleville

de gros oeuvre et de terrassement de la maison de retraite Bellevue par la société CRII, ayant pour président-directeur général Jean-Claude Z..., choisie en qualité de maître de l'ouvrage après que Paul

Marcel BN..., 172°) Mme BN..., demeurant ensemble ... (19e), 173°) Mlle Marie BN..., demeurant ... (19e), 174°) M. Philippe AK..., demeurant ... (19e), 175°) M.

Salvatore, - LA SOCIETE DIEGO CALI, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 20 juin 2006, qui, pour pollution marine, a condamné le premier, à 400 000 euros d'amende

Jean A..., né le 4 juin 1942 à Meknès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul Z..., né le 10 août 1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villers (cf. pièce 5) ; que la

de ces témoins, Joseph I... et Joseph J..., ont constaté, contrairement aux arguments développés pour solliciter un transport sur les lieux, la présence de trois hommes, les autres témoins qui n'ont parlé

apos;arrêt RG n° 15/0344 rendu le 24 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'ordre des avocats au barreau de Marseille

[Z], de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de l'ordre des avocats au barreau de Marseille et du bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Marseille, l'avis de M.

Jean C..., né le 04-06-1942 à Meknès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul B..., né le 10-08-1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villiers (cf. pièce 5) ; que la

Jean B..., né le 04.06.1942 à Mekhnès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul A..., né le 10.08.1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villers (cf. pièce 5) ; que