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207 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723b6cd5801467740d39b

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Pierre Z..., demeurant ..., 4 / de la société Gestion immobilière de Provence (Gimpro), société anonyme dont le siège social est Prado Plaza, ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372361cd5801467740901d

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Paris (15e Chambre civile, Section A), au profit de la société Aurel, anciennement dénommée Société de Compiègne, société anonyme dont le siège social est ..., ci-devant et actuellement ..., "Washington Plaza

Source officielle
CC

comm

613722eacd5801467740326f

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

arrêt rendu le 14 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (14e Chambre, Section C), au profit : 1°/ de la société Interamericana Transmarin, dont le siège est Centre Caprilès Mezeanina 3, Local 70, Plaza

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe8fb

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Plana, 55 / de M. Charles YD..., 56 / de M. Roger YE..., 57 / de Mme YF..., 58 / de M. Luis YH..., 59 / de M. YC... Sans, 60 / de M. Jean YI..., 61 / de M.

Source officielle
CC

civ1

607943299ba5988459c412e1

Cassation

23 octobre 1973

23 octobre 1973

FRANTZ, AU VU D'UN EXTRAIT D'ACTE DE NAISSANCE NE MENTIONNANT L'EXISTENCE D'AUCUNE FILIATION ; QUE LE 23 JUILLET 1967, " LA FAMILLE ADOPTIVE A... " PLACA L'ENFANT AU FOYER DES EPOUX Z... ; QUE

Source officielle
CC

civ3

61372271cd580146773fd118

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Jean B..., demeurant quartier Planas du Bruget à Jaujac (Ardèche), 2 ) Mme Hélène A..., veuve Z..., demeurant ...

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CC

civ3

613721a8cd580146773f5b8b

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

X..., demeurant à Eze-sur-Mer (Alpes-Maritimes), quartier La Plana, La Grande Corniche, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301179

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

susceptible de s'adresser au même type de clientèle que la SAS François Pinet est très anciennement implantée dans la rue, et ne peut donc être prise en considération ; que si l'inauguration de « Passy Plazza

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100279

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

qui exploite un commerce saisonnier « LE MACUMBA » situé à Port Camargue ; que ses parts dans la SCI « RESTAURANT L'ESCALE » lui donnent droit à 25 % des loyers ; qu'elle est co-gérante de la SARL « PLAYA

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d94f

Cassation

7 juin 1963

7 juin 1963

PLACA ALORS, LE 27, AU MATIN, L'UN DE CES OUTILS DANS UNE CABINE DE DOUCHES SITUEE A PROXIMITE DU VESTIAIRE DES MAGASINIERS, AFIN QUE SA DECOUVERTE PROVOQUE UNE FOUILLE DE CES VESTIAIRES, QUE LE DIAMANT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300358

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

par la société agricole du Gros Pin sur la base inexacte et non fondée de la vente par lots viabilisés en 2005 du terrain sis 264 Chemin Crémat cadastré BY 321 à 326 et constituant le lotissement « Plana

Source officielle
CC

civ3

61372107cd580146773f0656

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit de : 1°) Madame Christiane A... née Z..., demeurant domaine de Mothes à Ychoux (Landes), 2°) Monsieur Y..., demeurant camping d'Acots, playa

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00464

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

(dates d'entrée et de sortie identiques le 3 novembre 2013), avec pour vendeur PLAZA AUTOMOBILE à Montpellier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01636

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

X... qui était affecté sur le site "Washington Plaza ", a été affecté à compter du 30 octobre 2006 sur le site "Washington Berri", qu'il a refusé de rejoindre au motif qu'il ne correspondait pas à sa qualification

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CC

comm

61372243cd580146773fb8ca

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

avait tiré, sur le compte bancaire de la société NSTE, pour son compte personnel des chèques de 8 400 francs le 5 juillet 1984 pour l'hôtel Martinez, de 5 000 francs le 10 juillet 1984 pour le Beach Plaza

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300833

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

valoir en particulier :- que les travaux à réaliser n'étaient que prétexte, l'immeuble étant parfaitement susceptible d'être reloué, compte tenu en particulier des importants travaux réalisés par le Plaza

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310140

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

de retrouver des sommes concordantes, la Cour d'appel a méconnu ses pouvoirs, et violé l'article 5 du Code de procédure civile ; 2/ ALORS QUE la Cour d'appel a constaté que la SCI PLANA

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300662

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

l'offre de la SCI Location 3000 à l'intimée d'un bail précaire pendant la durée des travaux, de locaux d'une surface de 532 m2 et de 280 m2 en accès direct sur la partie commerciale au centre Family Plazza

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bc07

Cassation

14 décembre 1977

14 décembre 1977

AGENT MANUTENTIONNAIRE LOCAL ; QU'UNE FOIS EMISE PAR LA SOCIETE HERNU PERON COMME AGENT MANUTENTIONNAIRE LOCAL ; POUR LA MEAL, LA LETTRE DE TRANSPORT AERIEN (LTA), LADITE SOCIETE HERNU PERON PLACA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200289

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

A, centro Plaza Torre A, Nivel [...]                           , Los Y...

Source officielle

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