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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723b6cd5801467740d39b
23 janvier 2001
Pierre Z..., demeurant ..., 4 / de la société Gestion immobilière de Provence (Gimpro), société anonyme dont le siège social est Prado Plaza, ..., 5 / de M.
comm
61372361cd5801467740901d
16 novembre 1999
Paris (15e Chambre civile, Section A), au profit de la société Aurel, anciennement dénommée Société de Compiègne, société anonyme dont le siège social est ..., ci-devant et actuellement ..., "Washington Plaza
613722eacd5801467740326f
24 juin 1997
arrêt rendu le 14 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (14e Chambre, Section C), au profit : 1°/ de la société Interamericana Transmarin, dont le siège est Centre Caprilès Mezeanina 3, Local 70, Plaza
soc
61372291cd580146773fe8fb
6 décembre 1995
Plana, 55 / de M. Charles YD..., 56 / de M. Roger YE..., 57 / de Mme YF..., 58 / de M. Luis YH..., 59 / de M. YC... Sans, 60 / de M. Jean YI..., 61 / de M.
607943299ba5988459c412e1
23 octobre 1973
FRANTZ, AU VU D'UN EXTRAIT D'ACTE DE NAISSANCE NE MENTIONNANT L'EXISTENCE D'AUCUNE FILIATION ; QUE LE 23 JUILLET 1967, " LA FAMILLE ADOPTIVE A... " PLACA L'ENFANT AU FOYER DES EPOUX Z... ; QUE
civ3
61372271cd580146773fd118
5 juillet 1995
Jean B..., demeurant quartier Planas du Bruget à Jaujac (Ardèche), 2 ) Mme Hélène A..., veuve Z..., demeurant ...
613721a8cd580146773f5b8b
19 février 1992
X..., demeurant à Eze-sur-Mer (Alpes-Maritimes), quartier La Plana, La Grande Corniche, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
ECLI:FR:CCASS:2010:C301179
29 septembre 2010
susceptible de s'adresser au même type de clientèle que la SAS François Pinet est très anciennement implantée dans la rue, et ne peut donc être prise en considération ; que si l'inauguration de « Passy Plazza
ECLI:FR:CCASS:2009:C100279
11 mars 2009
qui exploite un commerce saisonnier « LE MACUMBA » situé à Port Camargue ; que ses parts dans la SCI « RESTAURANT L'ESCALE » lui donnent droit à 25 % des loyers ; qu'elle est co-gérante de la SARL « PLAYA
cr
6079a87f9ba5988459c4d94f
7 juin 1963
PLACA ALORS, LE 27, AU MATIN, L'UN DE CES OUTILS DANS UNE CABINE DE DOUCHES SITUEE A PROXIMITE DU VESTIAIRE DES MAGASINIERS, AFIN QUE SA DECOUVERTE PROVOQUE UNE FOUILLE DE CES VESTIAIRES, QUE LE DIAMANT
ECLI:FR:CCASS:2009:C300358
10 mars 2009
par la société agricole du Gros Pin sur la base inexacte et non fondée de la vente par lots viabilisés en 2005 du terrain sis 264 Chemin Crémat cadastré BY 321 à 326 et constituant le lotissement « Plana
61372107cd580146773f0656
11 octobre 1989
par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit de : 1°) Madame Christiane A... née Z..., demeurant domaine de Mothes à Ychoux (Landes), 2°) Monsieur Y..., demeurant camping d'Acots, playa
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00464
23 septembre 2020
(dates d'entrée et de sortie identiques le 3 novembre 2013), avec pour vendeur PLAZA AUTOMOBILE à Montpellier.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01636
27 juin 2012
X... qui était affecté sur le site "Washington Plaza ", a été affecté à compter du 30 octobre 2006 sur le site "Washington Berri", qu'il a refusé de rejoindre au motif qu'il ne correspondait pas à sa qualification
61372243cd580146773fb8ca
5 juillet 1994
avait tiré, sur le compte bancaire de la société NSTE, pour son compte personnel des chèques de 8 400 francs le 5 juillet 1984 pour l'hôtel Martinez, de 5 000 francs le 10 juillet 1984 pour le Beach Plaza
ECLI:FR:CCASS:2015:C300833
8 juillet 2015
valoir en particulier :- que les travaux à réaliser n'étaient que prétexte, l'immeuble étant parfaitement susceptible d'être reloué, compte tenu en particulier des importants travaux réalisés par le Plaza
ECLI:FR:CCASS:2017:C310140
20 avril 2017
de retrouver des sommes concordantes, la Cour d'appel a méconnu ses pouvoirs, et violé l'article 5 du Code de procédure civile ; 2/ ALORS QUE la Cour d'appel a constaté que la SCI PLANA
ECLI:FR:CCASS:2020:C300662
24 septembre 2020
l'offre de la SCI Location 3000 à l'intimée d'un bail précaire pendant la durée des travaux, de locaux d'une surface de 532 m2 et de 280 m2 en accès direct sur la partie commerciale au centre Family Plazza
6079d6849ba5988459c5bc07
14 décembre 1977
AGENT MANUTENTIONNAIRE LOCAL ; QU'UNE FOIS EMISE PAR LA SOCIETE HERNU PERON COMME AGENT MANUTENTIONNAIRE LOCAL ; POUR LA MEAL, LA LETTRE DE TRANSPORT AERIEN (LTA), LADITE SOCIETE HERNU PERON PLACA
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200289
8 mars 2018
A, centro Plaza Torre A, Nivel [...] , Los Y...
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