Mater, demeurant à Sanary-sur-Mer (Var), Chantiers navals, bâteau Montjulian, défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Christian X..., demeurant Résidence Mille Sabords à Capbreton (Landes), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 1995, où étaient présents : M.

Sanary-sur-Mer, 6 / du receveur principal des Douanes, domicilié Port marchand, 83000 Toulon, 7 / du capitaine, commandant des services du Port de Toulon, domicilié 83000 Toulon, défendeurs à

titré sur la parcelle litigieuse que la désignation du bien vendu est la suivante : " Une parcelle de terrain de forme trapézoïdale prise dans la partie Ouest de la propriété de la venderesse sise à Sanary

Allende, immeuble Carrefour des Plages, à La Seyne-sur-Mer (Var), 3°) de Madame Anna B... veuve I..., demeurant immeuble "Le Méditérannéen", quartier Les Baux, à Sanary (Var), défendeurs à la cassation

. ; 2°) Madame Thérèse Y... épouse d'X..., demeurant ensemble à Dunkerque (Nord), ... et actuellement à Sanary (Var), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986 par la cour d'appel de Douai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marthe, Yvonne A..., demeurant à Sanary-sur-Mer (Var), Villa "Fantasia

des parties associées aux joueurs, sont déjà soumises à prélèvement fiscal, que les droits d'image déclarés par le RC Toulonnais au cours de cette période n'étaient pas inclus dans le périmètre du Salary

-Y..., ès qualités, par « La Selas Sagard-Y..., sise ...à Auxerre 8900 » et d'AVOIR condamné la SELAS X...

(les vendeurs) ont vendu à la société civile immobilière Les Palmiers (la SCI) un immeuble situé à Sanary-sur-Mer sous la condition suspensive du non-exercice par la commune de son droit de préemption

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée IM DI FA, dont le siège social est route de la Gare, Quartier des Prats à Sanary

Maurice X..., 2°/ Mme Marylène A..., demeurant tous deux chemin de la Buge, Les Hespérides, bâtiment B, 83110 Sanary-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1995 par la cour d'appel de

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° D 96-10.668 et V 96-12.569 formés par le Port autonome de Nantes-Saint-Nazaire, dont le siège est Centre des Salorges

René C..., demeurant à Sanary-sur-Mer (Var), résidence Le Verger, 68, avenue du Nird, 7°/ Mme Lucienne A..., veuve de M. F..., demeurant à Fraisses (Loire), ..., 8°/ M.

Jean-Jacques A..., 4°/ de Mme Marlène Y..., épouse A..., 5°/ de Mlle Candice A..., 6°/ de Mlle Laura A..., demeurant tous les quatre route de Bandol, 83110 Sanary-sur-Mer, 7°/ de M. l'agent

Guy X..., demeurant villa La Baie, quartier de la Gorgette, 83110 Sanary-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B), au profit

Castelet, demeurant villa Simone, 158, Stellamare à Sanary-sur-Mer (Var), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

. ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, le 26 juillet 2006, Mme X... a déposé une requête en divorce ; que, le 1er septembre 2006, elle a quitté le domicile conjugal, ... à Sanary sur mer, après avoir fait au commissariat