Y..., associé de la société Terza Rima, dont il résultait que cette dernière avait pris elle-même l'initiative de mettre sur ses supports de communication le logo Oakley, à la suite d'un accord verbal

publicité, ainsi que les sociétés Gymnasium magazine, SCG et Temax distribution, et les SNC Eva Charenton et Gym Charenton ; que la cour d'appel a accueilli la demande, à l'exception des deux SNC ;

et aux réductions salariales TEPA AUX MOTIFS PROPRES QUE sur les déductions forfaitaires patronales TEPA, les réductions salariales TEPA et les réductions Q... ; que l'inspecteur de l'Union de recouvrement

44.557, V 03-44.558 ; Sur le moyen unique, commun aux 13 pourvois : Attendu que Mmes X..., Y..., Z..., A..., B..., C..., Di D..., E..., F..., G..., H..., I... et J... sont salariées de la société Texa

Pierre B..., demeurant à Sigoules (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Tézier frères

tant qu'il était dirigé contre lui, tandis que la société SDV logistique internationale l'avait fait le 9 octobre 2013, la requête n'a plus d'objet ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Texas

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE GARCIA A DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE TEZIER FRERES, POUR UNE PERIODE DE TROIS ANS RENOUVELABLE A PARTIR DU 15 JUILLET 1959

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : T 24-16.764 Demandeur : la société Pardisoli Défendeur : la société Terra Corsa Requête n° : 1337/24 Ordonnance n° : 90407

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés TEA région parisienne et TEA Lyon, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

Josepha N..., dit Tefa, demeurant à Fare (Huahine), 35°/ M. XV... a Teehu a Teave, dit Tefaaite, demeurant à Fareatai (Raiatea), 36°/ M.

pharmacien chargé de la délivrance, en violation des dispositions de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale et de l'arrêté du 1er avril 2008 pris pour son application ; que le Buprenorp Teva

Leur message est, pour leurs détracteurs, comme ceux tristement célèbres des sectes des Davidiens à Wacco au (Texas) et du Temple solaire de Luc Jouret (Suisse) : "Apocalyptique".

Leur message est, pour leurs détracteurs, comme ceux tristement célèbres des sectes des Davidiens à Wacco au (Texas) et du Temple Solaire de Luc Z... (Suisse) : "Apocalyptique".

établis des faits d'ententes verticales reprochés d'une part aux sociétés Noblet distribution, devenue Dexxon Data média (Dexxon) et Carrefour hypermarchés France (Carrefour), d'autre part aux sociétés Texas

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Texa

aux droits de la Société dunkerquoise de cokéfaction, ACT la société Sollac Atlantique, dont le siège est ..., 4 / de la Société générale de mécanique, dont le siège est ..., 5 / de la société Tema

X..., embauché le 22 novembre 1990 par le Cabinet Rivière, est passé au service de la société Texa services avant de redevenir, le 1er juillet 1991, salarié du Cabinet Rivière; qu'il a donné sa démission

TERRA BLANCA ; que Monsieur Z... et la S. C. I.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 1er juin 1989 par la société Texa Services en qualité de secrétaire

le siège est [Adresse 8], 7°/ à la société Archibald, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Tefa