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198 résultats pour « Timothé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200886

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

X... de rapporter la preuve de ce qu'il avait bien déposé sa demande d'entente préalable au plus tard quinze jours avant son départ en train pour l'hôpital de la Timone à Marseille pour lui permettre d'obtenir

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11071

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

qu'en l'espèce la société ACE BTP apporte des éléments de preuves que les notes de Monsieur Joël Y... sont des faux, pour exemple : - Par télécopie du 26 août 2013, la société ACE BTP demande à l'Hôtel TISSOT

Source officielle
CC

civ2

6137238ccd5801467740b388

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Tihoti XC..., de M. Viriamu XB..., de Mme E..., de Me Ricard, avocat de MM. XI..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200895

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

M... sollicite la prise en charge est l'infarctus qui a justifié son hospitalisation à l'hôpital de la Timone du 15 septembre 2013 au 20 septembre 2013 ; qu'aux termes du courrier adressé par le Dr L..

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110487

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

obligations dont un médecin est tenu à l'égard de son patient ; que cette analyse n'est pas utilement combattue par l'ONIAM tant au titre de l'anticoagulation que du transfert du patient au CHU de la Timone

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200451

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

que le 9 juillet 2004, proposant de classer le voilier en perte totale ; qu'en effet, la société Tahiti Yacht Charter avait souscrit par l'intermédiaire de cet agent maritime un contrat d'assurance "timonier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200196

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

PHILIPPOU SAVAS, de février à juillet 1966 pour l'entreprise LONGATTE et Fils, de janvier 1962 à mars 1965, de janvier 1967 à mars 1968 et de juin 1969 à juin 1971 pour la société de chaudronnerie TISSOT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100678

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

l'étrier de frein avant droit était grippé, ce qui provoquait un frottement permanent des plaquettes sur le disque avec corrélativement une usure prématurée de celles-ci, ainsi qu'un mauvais état de la timonerie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10197

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

les problèmes techniques ; Que l'argument soulevé par la partie défenderesse sur une mise en portefeuille [est] contredit par les experts, en effet une mise en portefeuille entraîne une rupture du timon

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101290

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Y... et la SCP Y..., Tissot-Dupont, Follin-Arbelet, Brunet et Morati in solidum à leur verser cette somme à titre de dommages-intérêts, avec intérêts au taux légal à compter du présent arrêt, l'arrêt rendu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110072

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

un délai court pour remédier aux différentes remarques se rapportant aux dégradations constatées sur le bateau, se rapportant aux chapitres Agrès, Salle des machines, Salle des machines arrières, Timonerie

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300107

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

X... et la somme globale de 2 500 euros à la SCP Tissot-Grenier-Souares-Grosjean et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10217

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

populaire mais à la SARL Mopelia » ; ET AUX MOTIFS, A LES SUPPOSER ADOPTES, QUE « Le contrat de prêt prévoyait en garantie une hypothèque maritime en premier rang sur le bateau de type goélette dénommé TIMONI

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100600

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

contredit, que immédiatement après avoir découvert au mois de juillet 1996 que monsieur A... était porteur d'un staphyloque epidemis métis, il a consulté le docteur X..., infectiologue attaché au CHU de la Timone

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100449

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

bien inférieure à la normale en raison des entrées maritimes, l'obligeant à diverses manoeuvres : « stopper le bateau, retirer l'extension de la passerelle située sur le toit, enlever l'écran de la timonerie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10533

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

grave incompatible avec sa qualification de docteur en pharmacie et son expérience ; que pour ce faire, elle produit l'ordonnance établie le 22 avril 2013 par le docteur A... exerçant à l'hôpital de LA TIMONE

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00871

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[Q], modeste employé de la mairie, était timoré et que M. [B], adjoint au maire, avait des problèmes financiers ; que, de surcroît, l'intention ressort également de la visite de M. [B] à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00787

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

l'atelier le mardi en prenant son poste, matériel dont le moteur était désolidarisé du reste de l'appareil, des traces de béton figurant sur le moteur ou réducteur et sur le reste de l'appareil, le timon

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00562

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

défaut de montage qui ne concerne pas la société HT2 ; ce chef de préjudice n'est donc imputable qu'à la société A... ; Poste 3.6 : 1.945 € au titre de reprise de la reprise de la menuiserie de la timonerie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00461

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Il souligne que l'intimé effectuait des travaux pour des voisins et qu'à son insu, avec son épouse, il préparait des repas aux locataires du Timon Haut.

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