X... qui indique que le sentier litigieux traverse l'ensemble composé par les parcelles numéro 593 et 595 ; Qu'en statuant ainsi, alors que dans ses conclusions, M.

Z..., l'arrêt retient qu'il a imprudemment traversé la chaussée, et se borne à énoncer que la faute ainsi commise a été insurmontable et imprévisible pour l'automobiliste à qui aucune faute ne peut être

X..., syndic à la liquidation des biens de la société Trimecor, a condamné certains d'entre eux à supporter le montant de l'insuffisance d'actif de cette société ; que M.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Traveco

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), La Massilia F 3, traverse

contrepartie de la concession par ce dernier d'une servitude de passage pour accéder à une route départementale et pour le raccordement aux réseaux divers, ainsi que la réalisation par celui-ci de travaux de traversée

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juin 1992), que, propriétaire d'un lot de copropriété, traversé

Par acte du 23 mai 2019, M. et Mme [F], propriétaires de tènements contigus, l'ont assigné, en référé, en interdiction sous astreinte de traverser leurs parcelles, en remise en état de celles-ci et en

légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert Y... traverser

commis des fautes particulièrement graves qui ont été la cause exclusive de l'accident, le conducteur adverse, malgré sa vitesse particulièrement réduite, puisqu'il s'apprêtait selon le prévenu à traverser

faire ressentir « un faux sentiment de sécurité » et que les « tiers locaux », dont « la caissière (d'une) station-service », informés par le guide de son projet de « quitter le sentier balisé et de traverser

de démolition, gros oeuvre, charpente, couverture et ravalement, et qui, au moment de l'accident, se trouvait seule sur place ; " que la victime, qui installait des planches sur les poutres de traverse

l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 3 mars 2017), que les sociétés Fascom international et Ah Sing investissements sont propriétaires, à Saint-Denis, de parcelles sur lesquelles elles ont créé un lotissement traversé

en bouteilles et en packs, chargés en conteneurs, à différents acheteurs établis outre-mer ; qu'elle a réalisé les opérations d'empotage ; que, pour neuf expéditions, les colis, découverts après la traversée

en référé et interprété par un arrêt du 16 janvier 2020, la SCI Le Jardin du Layet a fait réaliser, à la suite d'un arrêté de péril du 19 juin 2013, des travaux sur une parcelle lui appartenant et traversée

donner à l'architecte son avis éclairé de vendeur professionnel sur la conception, la fabrication et le montage d'une pièce de haute technicité montée sur un catamaran de course devant affronter une traversée

société Gondrand, agissant en qualité de commissionnaire de transport, a chargé deux conteneurs empotés de matériels divers à bord du navire Ubangui, à destination de Conakry (Guinée) ; que durant la traversée

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 18 mars 2020), Mmes [M], [C] et [R] [F] (les consorts [F]), propriétaires d'une parcelle A[Cadastre 4], traversée par un chemin d' accès vers un hameau, ayant constaté que