d'antibiotiques, dans l'attente du résultat d'hémocultures ; que, dans la journée du lendemain, est apparue "une septicémie à staphylocoque doré, compliquée d'une thrombose du sinus caverneux droit et des veines

[F], notaire associé de la société civile professionnelle Geraci-[F]-Reboux (la SCP), la société civile immobilière CCFL (l'emprunteur) a acquis de la société civile immobilière Vérane (la SCI) quatre

Malgré cela, vous avez prélevé avant de partir deux lavettes neuves du lot que nous venions d'acquérir par obligation, les mettant cette fois-ci, normalement dans la cabine arrière de la voiture, avec

Salah XQ..., demeurant ..., bâtiment 1 à Montreuil (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; en présence de : - la société France distribution system, dont le siège est ZC Parcs de Haye Velaine

militaire en temps de paix et est entré en voie de condamnation à son encontre ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations du prévenu lors de l'enquête qu'il a tenté de se suicider en s'entaillant les veines

Je me souviens qu'en septembre 2009, nous venions de rentrer du bled et nous étions tous barbouillés par le trajet en bateau mais nous n'avons été qu'une fois », « j'y vais généralement seul et parfois

Au cas où de tels agissements illicites viendraient à se renouveler, nous nous verrions dans l'obligation de procéder à la résiliation de notre contrat dans le respect des articles le composant" ; qu'en

, en conséquence, que ce système soit défectueux, dès lors qu'il assurait sa fonction normale de fermeture et que ce n'est que par suite de sa détérioration volontaire par un ou des tiers grâce à un vérin

l'appui de ses allégations quant à la réalité de son emploi du temps sur une semaine ; qu'il n'est justifié ni du fait qu'il devait venir chercher les documents à distribuer le vendredi après-midi à Velaine

X... était affecté à l'établissement de Vaulx-en-Vélin qu'il avait quitté en même temps que cinq autres collaborateurs de ladite association pour se faire engager par la société Logistem dans l'Isère;

groupe déjà positionné avec deux autres groupes de 4 camions feux de forêt, que le chef de sous-secteur qui les a accueillis a été formel : il n'y avait pas d'avion bombardier d'eau sur le flanc ; nous venions

Vous avez alors été délégué chez notre client Cemex Bétons Sud Est avec lequel nous venions de signer un contrat pour effectuer des livraisons de béton au départ de ses centrales à béton dans la région

pour poursuivre son activité dans le respect de celle-ci » (cf. arrêt p. 3, deux derniers §- p. 4) ; AUX MOTIFS ADOPTES QUE « Les époux X... habitent une maison individuelle à l'écart du village de VENEZIAN

d'imagerie interventionnelle", il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'actes de chirurgie puisque la NGAP indique dans sa deuxième partie, titre II "Tissus", chapitreV" vaisseaux", section II "artères et veines

Regroupement des organisations de sauvegarde de l'Oise, l'association Maisons paysannes de France, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de France, la société [Localité 1] en Vexin

bas » « mais en même temps pas surprenant », « il est grand temps de partir de là-bas », affirmant, toujours à propos de l'entreprise, que « débusquer le faux ami, le traitre avant qu'il n'inocule son venin

de saisie prévu à l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales à l'encontre de la SARL Hostellerie du Château de Salles dont le siège social et le principal établissement sont situés à (15130) VEZAC

sein de la pharmacie » ; cette lettre de licenciement se termine par le paragraphe suivant : « votre attitude a finalement atteint son paroxysme lorsque, le 18 avril dernier et alors même que nous venions

De plus, vous saviez, depuis le mois de novembre, que vous aviez en charge la mise en place de la comptabilité de la société SICRE (CAFE LE LION) que nous venions d'acquérir.

Z... à Henri D..., que la plupart des achats ont été mentionnés sur le livre de police du magasin du prévenu et que certains meubles volés par Henri D... ont été exposés dans le magasin de Monce-en-Velin