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415 résultats pour « Vincent De Carrière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02031

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[P], engagé en qualité d'agent de production le 1er décembre 1999 par la société Tarkett Sommer, aux droits de laquelle vient désormais la société Tarkett France (la société), occupant en dernier lieu

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Yves Jonville, demeurant, Sente de la Fromageotte, 95760 Valmondois, 21 / de Mme Brigitte Collin, demeurant 1 bis, chemin des Carrières, 95450 Seraincourt, 22 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f3242

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

René A..., demeurant avenue Vincent Négrel à La Cadière (Var), 5°/ M. Louis B..., demeurant chemin des Hougues à Saint-Tulle (Alpes de Haute-Provence), 6°/ M. Gilbert D..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b555

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

X..., aux droits duquel viennent ses héritiers, est entré au service de la CPAM de la Côte-d'Or le 17 janvier 1983 où il a exercé, en dernier lieu, les fonctions de chef de la division prestations ; qu'ayant

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301088

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Vincent S..., domicilié [...]                        , 2°/ à M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201228

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

Vincent et Julien X...ayant droit de Mme Liliane Y... épouse X..., décédée en cours d'instance ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 6 mai 2008), que M.

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7e7e

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

France, de Me C..., avocat duAN Accidents, de Me Boullez, avocat de la société deestion, d'études et de Promotion, de la société civile immobilière Reuilly Saint-Charles, de la société Sinvim, de Me Vincent

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100657

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

mesure d'apprécier si les modalités de vie ainsi envisagées sont en accord avec l'âge et les besoins de l'enfant ; Que sans méconnaître l'intérêt qui peut-être celui de Ivana Y... de poursuivre sa carrière

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10702

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Les conséquences de ces manquements répétés du directeur de la CPAM des Alpes-Maritimes furent notamment de priver la salariée de la chance d'une meilleure carrière, sachant que, jeune diplômée de l'ESSEC

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10759

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois n° M 17-14.890 à S 17-14.895 formés par : 1°/ la société Stenico, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Vincent

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100694

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

. ; en définitive, le premier juge pour faire droit à sa demande s'est fondé sur le relevé de compte et la reconstitution de carrière établis par la MSA faisant apparaître qu'elle avait travaillé dans

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01633

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Q... a reçu un appointement de 126,70 francs et une gratification de 823,60 francs ; que la reconstitution de carrière de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02548

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

X... a été engagé, le 18 novembre 1982, par le Crédit agricole aux droits duquel vient la caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) Alsace-Vosges, en qualité d'employé puis a été nommé chef de

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210184

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

J... ne vient pas contredire dans ses écritures ; que si les restrictions médicales admises par l'expert judiciaire ne lui permettent plus de faire partie du personnel navigant d'Air France, néanmoins

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100106

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra encore y consacrer ou pour favoriser la carrière

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01484

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

[YR] avait connu la même évolution de carrière que la majorité des salariés engagés à une date proche de la sienne en passant sur un poste de cariste, niveau 2B ; qu'en s'abstenant de comparer l'évolution

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civ2

613724c2cd580146774181e1

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

effets dépendent de la durée de la vie humaine comporte un aléa au sens des textes susvisés et constitue un contrat d'assurance sur la vie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 14 octobre 1999, Vincenza

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CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Robert Elmi, demeurant 3, avenue Sapitenia, 64500 Ciboure, 42 / de Mme Elvire Carrere, demeurant Résidence Arnautic, 22, avenue Côte d'Argent, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse, 43 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01549

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

CGT et la direction, ne met pas en exergue de différence en termes de rémunération ou de coefficient, elle révèle une disparité de traitement dans la mesure où il aurait dû avoir une évolution de carrière

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01194

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR jugé que la rupture anticipée par la société FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD du contrat de joueur professionnel la liant à Mr Vincent X... est abusive, et

Source officielle

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