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374 résultats pour « Willy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721d0cd580146773f79bf

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Willy S., 28) de M.

Source officielle

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CC

civ3

613723a0cd5801467740c3e6

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Willy Y..., demeurant tous deux ..., 6 / de Me X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

613721eccd580146773f8c47

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Willy Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400bea

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

Willy Y..., demeurant La Restanque, route de Saint-Cézaire, 83440 Caillian, défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88688

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

[L] [F], la société Into The Wild, la société Productions Tophe [F] à la société Experts Entreprendre Audit ; Vu l'article 1009-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction résultant du décret n

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61131

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

[C] [X], pris en qualité de liquidateur judiciaire, 3°/ à la société Willis Tower Watson Tahiti, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], nouvelle dénomination de la société Gras

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61126

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Enrobage concassage et infrastructure, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], [Localité 4], 2°/ à la société Willis

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61130

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cegelec Polynésie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Willis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00655

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

[R] [V], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 21-24.514 contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Willis

Source officielle
CC

cr

6079a83d9ba5988459c4c36a

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

Willy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, du 10 mai 1990, qui, dans la procédure suivie contre A... pour homicide involontaire, après avoir requalifié

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235be

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

cause, ainsi que des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; CONDAMNE Paul X... à payer à Willy

Source officielle
CC

civ2

61372182cd580146773f45ad

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ Mme Gabrielle Z..., ès qualités d'administratrice légale des biens et de la personne des enfants Teddy, Freddy et Willy

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CC

comm

613721bacd580146773f6936

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Willy X..., demeurant Diessemerstrasse 13 4150 Krefeld (RFA), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Willy Y

6137269ecd58014677427184

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Danielle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 18 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre Willy Y..., du chef de blessures involontaires, a refusé d'ordonner la

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CC

comm

61372211cd580146773f9f55

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Willy Z..., demeurant à Vergunningenstraat 11 - Ostende 8400 (Belgique), 2 / M. Joannes A..., demeurant à Schilde (Belgique), Zandhovensebaan 35 et actuellement Princesse J.

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CC

soc

61372359cd58014677408a0a

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Willy X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juin 1999, où étaient présents : M.

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CC

civ2

60794ca89ba5988459c464ef

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Gérard Y... soit radié de la liste électorale de la commune de Willer, le jugement attaqué, après avoir énoncé que l'abandon du domicile d'origine ne se présume pas et que la radiation de la liste électorale

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CC

soc

6137210bcd580146773f0841

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

mai 1988 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de la compagnie FRANCAISE D'ASSURANCES SUR LA VIE GAN VIE, dont le siège social est à 75448 Paris Cédex 09, rue Pillet-Will

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210759

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Willis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210833

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

l'opposant : 1°/ à la société FM insurance Europe, société anonyme, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement en France situé [Adresse 2], 2°/ à la société Willis

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