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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721d0cd580146773f79bf
6 janvier 1993
Willy S., 28) de M.
civ3
613723a0cd5801467740c3e6
3 avril 2001
Willy Y..., demeurant tous deux ..., 6 / de Me X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
613721eccd580146773f8c47
4 novembre 1993
Willy Z..., demeurant ...
soc
613722bbcd58014677400bea
5 juin 1996
Willy Y..., demeurant La Restanque, route de Saint-Cézaire, 83440 Caillian, défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88688
22 mai 2025
[L] [F], la société Into The Wild, la société Productions Tophe [F] à la société Experts Entreprendre Audit ; Vu l'article 1009-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction résultant du décret n
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61131
26 septembre 2024
[C] [X], pris en qualité de liquidateur judiciaire, 3°/ à la société Willis Tower Watson Tahiti, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], nouvelle dénomination de la société Gras
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61126
commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Enrobage concassage et infrastructure, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], [Localité 4], 2°/ à la société Willis
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61130
cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cegelec Polynésie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Willis
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00655
7 juin 2023
[R] [V], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 21-24.514 contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Willis
cr
6079a83d9ba5988459c4c36a
13 juin 1991
Willy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, du 10 mai 1990, qui, dans la procédure suivie contre A... pour homicide involontaire, après avoir requalifié
61372627cd580146774235be
15 mai 2002
cause, ainsi que des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; CONDAMNE Paul X... à payer à Willy
61372182cd580146773f45ad
5 juin 1991
arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ Mme Gabrielle Z..., ès qualités d'administratrice légale des biens et de la personne des enfants Teddy, Freddy et Willy
comm
613721bacd580146773f6936
17 novembre 1992
Willy X..., demeurant Diessemerstrasse 13 4150 Krefeld (RFA), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
édure suiviec/Willy Y
6137269ecd58014677427184
10 janvier 2007
Danielle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 18 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre Willy Y..., du chef de blessures involontaires, a refusé d'ordonner la
61372211cd580146773f9f55
25 janvier 1994
Willy Z..., demeurant à Vergunningenstraat 11 - Ostende 8400 (Belgique), 2 / M. Joannes A..., demeurant à Schilde (Belgique), Zandhovensebaan 35 et actuellement Princesse J.
61372359cd58014677408a0a
5 octobre 1999
Willy X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juin 1999, où étaient présents : M.
60794ca89ba5988459c464ef
8 mars 1995
Gérard Y... soit radié de la liste électorale de la commune de Willer, le jugement attaqué, après avoir énoncé que l'abandon du domicile d'origine ne se présume pas et que la radiation de la liste électorale
6137210bcd580146773f0841
18 octobre 1989
mai 1988 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de la compagnie FRANCAISE D'ASSURANCES SUR LA VIE GAN VIE, dont le siège social est à 75448 Paris Cédex 09, rue Pillet-Will
ECLI:FR:CCASS:2025:C210759
10 juillet 2025
l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Willis
ECLI:FR:CCASS:2025:C210833
18 septembre 2025
l'opposant : 1°/ à la société FM insurance Europe, société anonyme, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 1], ayant un établissement en France situé [Adresse 2], 2°/ à la société Willis
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