CONTRAT - ; ATTENDU QUE, AYANT QUITTE LE 1ER DECEMBRE 1973 LA SOCIETE DENTAL - LABORATOIRE QUI L'EMPLOYAIT DEPUIS LE 1ER NOVEMBRE 1970 COMME DIRECTEUR DE PROTHESE DENTAIRE A CHAMPAGNOLE ( JURA ), WILLMANN

ALPES-MARITIMES, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2000, qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre William

parties civiles de leurs demandes ; " aux motifs que la mise en oeuvre de la procédure de demande d'autorisation administrative de licenciement de Jean-Marie Z..., chauffeur aux établissements Willemain

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 17 mai 1993 par la société Paul Regad, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Wittmann

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 18-19.323 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2018 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Willéa

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 21 OCTOBRE 2020 La société Geodis freight forwarding France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Geodis Wilson

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2021 La société William

coprévenus et considérer qu'en l'absence d'élément matériel et déclaration de témoins, elle ne pouvait retenir les accusations de ces mêmes coprévenus à l'encontre de Roland X..., Maurice Bonny et William

de Saint-Brieuc, fait clairement état d'un changement d'avocat non pas en première désignation mais en nouvelle désignation, de sorte qu'il est mentionné que "les convocations seront adressées à Me William

formé par : l'ADMINISTRATION des IMPOTS, partie poursuivante, contre l'arrêt (n° 379) de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 28 juin 1991, qui, dans les poursuites exercées par elle contre William

d'escroquerie ; "aux motifs que "il résulte bien des pièces de la procédure que Françoise Y... a déclaré à l'expert B... qu'il n'y avait pas eu pour elle reprise de l'équitation ; (...) que toutefois William

TRANSPORTA EFFECTIVEMENT LA MARCHANDISE DE PARIS A BRETTEN (ALLEMAGNE) ; QU'IL SE SUBSTITUA LA FIRME ALLEMANDE MAUCH ET WIDMANN POUR L'ACHEMINER ENSUITE JUSQU'A MUNICH, OU ELLE FUT REFUSEE PAR LE DESTINATAIRE

transaction, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Team France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], dont le nom commercial est Keller Williams

Gaz et à la société de transport Williame ; que la plainte avec constitution de partie civile était expressément dirigée contre X ; que si la société X...

pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Wolfberger, Cave Coopérative Vinicole d'[Localité 4], Kuhri, Distillerie Wolfberger, Wolfberger Distillateur, Distillerie (Wolfberger Alsace Willm

contraire que rien ne permettait à un tiers qui aurait trouvé par hasard un insert, de l'associer aux cigarettes Rothmans, et sans rechercher enfin, si ces couleurs n'étaient pas celles de la F.1 Williams

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 septembre 1999), qu'en exécution d'un contrat de crédit-bail, la société Procrédit Probail (le crédit-bailleur) a remis à la société Wigan

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir constaté la fictivité de la SARL Entreprise William X... au regard de l'activité développée par M. William X... et étendu à M.