Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
é d'action récursoirec/Mme X
60794c469ba5988459c45116
20 juin 1990
20 juin 1990
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Colmar, 9 décembre 1988), qu'une cycliste, Mme Y..., est tombée au moment où elle se trouvait à la hauteur
Source officielleciv2
613720adcd580146773ed5d1
25 mars 1987
25 mars 1987
A... qui participaient à une course cycliste organisée par l'Association Sportive Tonneroise (A.S.T.), dont le président était M.
Source officielleciv1
60794ccb9ba5988459c4708f
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 11 septembre 1995), statuant sur appel d'une ordonnance de référé, d'avoir condamné l'Intercommunal sprint, organisateur d'une course cycliste
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c40513
17 mai 1973
17 mai 1973
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE POT ET LE CYCLISTE X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210549
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[U] », la cour d'appel qui n'a ainsi pas formellement exclu l'existence d'un choc entre les deux cyclistes, tombés concomitamment au même endroit de la piste cyclable, a violé l'article 1242 alinéa 1 du
Source officielleciv2
6079436e9ba5988459c4240c
16 mai 1977
16 mai 1977
EGALEMENT INTERVENU ; ATTENDU QUE POUR DECLARER, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER DU CODE CIVIL, CHASSAGNE EXONERE PARTIELLEMENT DE SA RESPONSABILITE, LA COUR D'APPEL RETIENT QUE LE CYCLISTE
Source officielleciv2
60794c119ba5988459c44878
25 novembre 1981
25 novembre 1981
ANORMALE, QUE TEL SERAIT BIEN LE CAS, UN DEPASSEMENT NE DEVANT PAS S'ACHEVER SUR UN FREINAGE, QU'AINSI L'ARRET, EN AFFIRMANT QUE LE FREINAGE INTEMPESTIF DE RECH RESTAIT SANS INCIDENCE SUR LA CHUTE DES CYCLISTES
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fba3
30 juin 1971
30 juin 1971
ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR DAME X..., DERAPA SUR UNE PLAQUE DE VERGLAS, ET, AVANT DE S'ECRASER CONTRE UN MUR, OCCASIONNA LA CHUTE DU CYCLISTE
Source officielleciv2
6137209ecd580146773ec80f
24 juin 1970
24 juin 1970
AMAT FUT RELAXE, AUX MOTIFS QUE LA FILLETTE N'AVAIT PAS ETE RENVERSEE PAR L'AUTOBUS ET QU'IL N'ETAIT PAS ETABLI QU'IL AURAIT CONTREVENU A L'ARTICLE R 14 DU CODE DE LA ROUTE, EN SE RAPPROCHANT DE LA CYCLISTE
Source officiellecr
6079a8bb9ba5988459c4eb59
23 janvier 1975
23 janvier 1975
PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A LAISSE LES DEUX CINQUIEMES DE LA RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT DONT ILS ONT ETE VICTIMES A LA CHARGE DE DEUX CYCLISTES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00187
13 janvier 2009
13 janvier 2009
X..., coureur cycliste professionnel, a été engagé par la société Cofidis compétition dans le cadre de contrats à durée déterminée d'usage, le premier d'entre eux, à effet du 1er janvier 1998, ayant été
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dd01
23 mai 1964
23 mai 1964
D'AVOIR CONTREVENU AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE R 218 DU CODE DE LA ROUTE, LA PREUVE N'ETANT PAS RAPPORTEE QU'AVERTI DE L'APPROCHE DU CYCLISTE IL NE SE SOIT PAS RANGE SUR LE BORD DE LA CHAUSSEE DONT IL
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba63
10 janvier 1989
10 janvier 1989
. ; que si le témoin A... a vu le cyclomotoriste et le cycliste progresser dans le carrefour, Y... ne les a pas vus bien qu'il soit beaucoup plus près d'eux et que la visibilité soit bonne ; que dans ces
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e403
30 octobre 1973
30 octobre 1973
contradiction de motifs, manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a retenu, contre le demandeur, le délit de fuite défini par l'article L. 2 susvisé au motif qu'après être passé sur le corps d'un cycliste
Source officiellecr
6137261fcd580146774231d6
18 février 2004
18 février 2004
type de choc ; qu'ils précisent que "le premier contact entraîne une déformation de la roue arrière dans le sens du choc" ; "qu'au cours de cette phase, il existe un mouvement relatif entre le cycliste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10159
7 février 2018
7 février 2018
Y... avait un comportement cyclique, alternant des périodes sportives durant lesquelles il pratiquait le cyclisme pendant les heures de travail, et des périodes festives durant lesquelles il consommait
Source officiellecr
édure suiviec/John X
6137264bcd580146774246f2
6 avril 2004
6 avril 2004
motocyclette sur la RD8 dans le col du Plafond, en direction de Gérardmer et, dans une courbe à gauche, ils ont été surpris dans leur sens de marche par une file de voitures ralenties par une course cycliste
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46ed4
7 octobre 1998
7 octobre 1998
X..., qui avait récupéré l'usage de son genou et pouvait exercer des activités professionnelles et récréatives, telles que le cyclisme et la chasse, auxquelles il s'adonnait avant l'intervention, ne souffrait
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e52b
11 décembre 1969
11 décembre 1969
AUCUNE PART DE RESPONSABILITE DANS L'ACCIDENT SURVENU AVEC UNE AUTOMOBILE QUI L'AVAIT ACCROCHE AU COURS D'UN DEPASSEMENT; "SOUS PRETEXTE QUE LA SITUATION DE LA VICTIME ETANT LA MEME QUE CELLE D'UN CYCLISTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101364
28 novembre 2012
28 novembre 2012
X..., coureur cycliste professionnel, a consulté Mme Y..., médecin généraliste, le 30 juin 2008 en raison d'une crise hémorroïdaire, que celle-ci lui ayant prescrit un médicament contenant une substance
Source officiellePage 9 sur 31
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