Y..., entrepreneur exerçant sous l'enseigne Polyalpan, assuré par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP) aux droits de laquelle vient la société Axa assurances, du ravalement d'un immeuble suivant

, de coordination générale, de pilotage et de planification des travaux ; que la présence sur le chantier du technicien, qui lui avait été réclamé par le maître d'oeuvre, constituait pour la Coteba une

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met hors de cause les compagnies Winterthur et l'Union et le Phénix espagnol ; Sur le premier moyen du pourvoi principal

20ème), défendeurs à la cassation ; La compagnie Axa assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe le 3 novembre 1992, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal

Métropole télévision "M6", dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La société Métropole télévision "M6" a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

principal de céder une créance correspondant à des travaux sous-traités n'est édictée que dans l'intérêt exclusif des sous-traitants, de sorte que seuls ces derniers ont qualité à s'en prévaloir en justice

Delattre, ès qualités, ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 31 janvier 2003, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours

d'un cuvelage, la cour d'appel, qui a retenu que l'acceptation délibérée par le maître de l'ouvrage d'un certain risque d'inondabilité exonérait partiellement le géotechnicien, le maître d'oeuvre, l'entrepreneur

principal. 14.

Sur le premier moyen du pourvoi principal n° Z 20-17.697, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

L'entreprise principale a sous-traité des travaux de peinture et de sols souples à la Société générale de rénovation et de conseil (la sous-traitante). 3.

Mais sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 21.

; La compagnie AXA assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe le 8 août 2000, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Parisienne d'Entreprise, demanderesse au pourvoi principal

la réapparition des désordres, M. et Mme Y... ont assigné les SNC, la société Carola, la société Socotec et les divers assureurs, en réparation de leur dommage ; Sur le premier moyen du pourvoi principal

Dal Y... d'une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la rénovation d'un appartement ; qu'après l'exécution du contrat, M.

défendeurs à la cassation ; Le Groupement d'intérêt économique a formé, par un mémoire déposé au greffe le 7 février 1995, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

La SCPI Novapierre résidentiel a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen

Sur le troisième moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 6.

principal, du maître d'oeuvre, du maître de l'ouvrage et du représentant de la SAUR, responsable de l'unité de filtration d'Eguilles ; qu'il ne peut être sérieusement soutenu par la Société du canal de

Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis Enoncé des moyens 11.