donné à bail commercial à la société Brasserie de [Localité 1], aux droits de laquelle vient la société Olivium Gelateria (la locataire), un local, pour y exercer une activité de vente de desserts glacés

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 26 février 1991), que Mme E..., propriétaire d'un immeuble, sis avenue Rédarès aurau-du-Roi, dans lequel elle exploitait un commerce de "boulangerie-pâtisserie-glacier

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 20-23.724 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société BBJR (le Glam

X... que ce dernier n'a pas donné suite aux propositions de règlements qui lui avaient été faites, au titre des réparations, du bris de glace, du dépannage et des frais de location ; que M.

Pour ces marchés, la société Strader a commandé à la société Aircom Climatisation (la société Aircom) plusieurs groupes de production d'eau glacée ainsi que des compresseurs.

grands et secrets projets pour Rives, ne l'entend pas de cette oreille", "...graffiti, chapardages, dégradations et racket, d'accaparement d'espaces collectifs ou publics et de souillures, de bris de glaces

selon l'arrêt attaqué, que la société Andros organise un événement sportif dit, "Trophée Andros" ; que la société Chamonix Défi Organisation-C.D.O organise une autre compétition, "Les 24 heures sur glace

Se plaignant, après réception, de fuites sur le réseau d'eau glacée du système de climatisation, la commune a adressé une déclaration de sinistre à son assureur dommages-ouvrage, la SMABTP, qui a émis,

X..., chef de l'exploitation des téléphériques du glacier de la Meije, a adhéré, le 10 septembre 1989, à une convention de conversion qui lui avait été proposée dans le cadre d'une procédure de licenciement

Alfred X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre, Section A), au profit de la société Glams, dont le siège social est ..., défenderesse

[L] [D], [Adresse 3], 2°/ à la société Les Trois Glaciers, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Lagrange patrimoine conseil, société anonyme, dont le siège

apologie entrant dans les prévisions de ce texte ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Vincent X... a mis en vente un vidéogramme intitulé "La tragédie d'Oradour-sur-Glane

[T] [S], en qualité de liquidateur de l'association Alès sports de glace, défendeurs à la cassation.

Rennes, 28 octobre 2021), M. et Mme [R] ont confié à la société A2D, assurée auprès de la MAF, la maîtrise d'oeuvre complète de la construction d'une maison, la société Gauthier lamellés collés (société GLC

2.820.303,68 euros ; "aux motifs qu'il apparaît des éléments recueillis par l'information que la société Eurofactor a accepté de racheter diverses factures correspondant à la vente de machines à glace

d'identification ont été effectuées portant sur 5 personnes parmi lesquelles figure l'intimé le 16 octobre par la même brigade en présence du juge d'instruction ; que Liliane Y... a reconnu à travers une glace

société Unilever, titulaire d'une marque tridimensionnelle internationale n° 707 439 déposée le 20 janvier 1999 sous priorité d'un dépôt Benelux du 15 septembre 1998 pour désigner en particulier des glaces

B..., qui y exploitait un commerce de café, glacier, restaurant a, en juillet 1969, mis les lieux à la disposition de M.