nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 1990), que, chargée en 1988, de procéder au démontage de faux plafonds et à leur repose après mise en place de laine

salarié surveillait effectivement et faisait reproche à l'expert de ne pas avoir entendu comme sachant les contremaîtres de l'équipe de nuit, la salariée chargée du contrôle du conditionnement de la laine

étaient expressément contestées par l'expert judiciaire puisque celui-ci indiquait que « les constatations faites sur le conduit [K] ont montré la présence de rivets qui traversaient l'épaisseur de la laine

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la requête en nullité de la consultation du fichier de lecture automatisée des plaques d'immatriculation dit « LAPI », alors « qu'en se déterminant

responsabilité de l'architecte chargé du contrôle des travaux à hauteur de 10 % du montant des reprises, qu'il en est de même pour les fissurations en façades, et que pour les désordres affectant l'appartement Laine

, 9 juillet 1992), que la société Omni, ayant pour objet "l'étude, la conception, le développement, l'industrialisation ainsi que la commercialisation d'objets de services et de produits à caractère latin

C... de procéder à cette opération ; qu'en se prononçant ainsi, par des motifs impropres à exclure que la pose de laine de verre par M.

... a fourni à l'expert sur sa demande une liste impressionnante de plus de 190 listes différents, de matériels variés et pondéreux pour certains (éviers, lavabos, revêtements de sol) ou volumineux (laine

Iteco une mission d'ensemblier ; que celle-ci a sous-traité la maîtrise d'oeuvre à la société Omnium technique européen et le lot couverture bardage à la société SAED ; que la membrane posée sur la laine

de Prépac France en Amérique du Nord ; qu'enfin, le 31 août 1998, la société Prépac lui confiait un nouveau contrat à durée déterminée de trois mois en qualité d'agent commercial export en Amérique latine

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MARS 2022 Le Syndicat national des fabricants d'isolants en laine

______________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2025 La société DP.r, venant aux droits de l'entreprise Petit, elle-même venant aux droits de la société Lainé

; qu'en retenant, à l'encontre d'Umberto X..., des charges d'importation illicite de stupéfiants, au motif que l'opération imputée à Elie et Guy Z... concernait des stupéfiants provenant d'Amérique latine

d'un matériel opposé à un acheteur que le fournisseur considère comme étant inapte, non seulement à l'installer, mais encore à en assurer la maintenance ; que le fournisseur faisait valoir que le laminateur

que des consommations y étaient servies notamment du champagne dont les bouteilles étaient payées par les clients de 650 à 1 200 francs, selon la marque ; que la serveuse Marie-Odile D..., dite Lapin

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Chambéry, 8 octobre 2013), que se plaignant de dégâts occasionnés à ses vignes par des lapins

JEAN, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ANONYME GRANDE BOUCHERIE SAINT-CHARLES A EXPOSE ET MIS EN VENTE, SOUS LA DENOMINATION D'ORIGINE LAPINS DU GATINAIS, DES LAPINS EN PROVENANCE DU DEPARTEMENT

[R] a été engagé en qualité de technicien électronicien 3e échelon, coefficient 240, le 22 janvier 1973 par la société Lorraine et Méridionale de Laminage Solmer aux droits de laquelle se trouve la société