[R] [X] ; - à l'absence totale de nécessité d'un passage de M.

682 et 684 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 1997), que les époux B..., invoquant l'état d'enclave de leur propriété et du trouble causé à l'exercice du passage

Après expertise ordonnée en référé, la société Vinci construction Dom-Tom a assigné la société Sandawana en reconnaissance d'une servitude de passage par destination du père de famille de sept mètres et

A..., les premiers se sont réservé "un droit de propriété" dans le passage commun dont l'assiette est la parcelle cadastrée, après rénovation, section AH numéro 49 ; que par acte du 20 novembre 1981, Mme

Ayant relevé que la servitude de passage grevant la parcelle [...] au bénéfice de la parcelle [...] , constituée par la promesse de vente du 22 juillet 2010, avait été reproduite dans le jugement du 8

, il serait établi que Patrick de Carvalho est, à la suite de l'accident matériel de la circulation l'ayant opposé à Michel Z..., monté sur le marche-pied de la cabine du camion, accompagné de son passager

[K] et M. et Mme [F], constitue sur la parcelle [Cadastre 3] une servitude de passage au profit des parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 1] prévoyant que le « droit de passage ainsi concédé sur la parcelle

dans ce lieu lors du déroulement des opérations de visite domiciliaire, y compris dans l'hypothèse où ce passage était attendu ; qu'en considérant que M.

X..., passager du véhicule de Mme B...

-sera grevée dans sa partie sud ouest d'une servitude de passage en tous temps et à tous usages au profit du surplus de la parcelle restant appartenir à la société HMP Entreprises.

rejeter la demande, l'arrêt relève qu'un acte du 15 août 1874 mentionne que "la cour désignée au paragraphe troisième ci-dessus du présent article est grevée au profit de divers d'un droit de passage

est la loi du pays dans lequel le passager a sa résidence habituelle pourvu que le lieu de départ ou d'arrivée se situe dans ce pays.

Y... et X..., architectes associés de la société civile professionnelle Agora, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un groupe d'immeubles; qu'invoquant, après réception sans réserve

Girard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 16 mai 2017), qu'une ordonnance de référé du 4 mars

d'une véranda, d'un portail en fer forgé et d'un mur à l'entrée de la propriété et par le dépôt d'objets divers, les époux [O] les ont assignés en reconnaissance, à leur profit, d'une servitude de passage

[K], le tribunal judiciaire a considéré que celui-ci ne rapportait pas la preuve de l'annulation ou du retard des vols réservés ; qu'en statuant ainsi, cependant qu'il constatait que le vol aller « était

en seconde générale, en dépit de la moyenne annuelle de l'élève de 10,23/20, se bornait à indiquer "niveau insuffisant pour un passage en seconde" et ne répondait donc pas aux exigences du décret ; qu'en

moyen, que la servitude d'aqueduc est une servitude légale, continue et apparente qui peut résulter de la reconnaissance de celui qui la doit ; qu'ainsi, en ne recherchant pas si l'acceptation sans réserve

L'expert désigné relève qu'au rez-de-chaussée se trouvent, outre le magasin proprement dit, "des locaux annexes tels que couloir, réserve, JVC, et salle d'eau".

B... demande la mise en place d'un droit de passage (?)