[P] à réparer l'intégralité du dommage subi par Mme [Y], après avoir relevé, en se fondant sur le rapport d'expertise, qu'il avait procédé à un retrait prématuré des drains lors de l'intervention du 8

(ISABELLE) EN COURS D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE, A ETE CLOSE PAR UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION ; QUE, SUR L'APPEL DE LA PARTIE CIVILE, LA CHAMBRE D'ACCUSATION, APRES AVOIR ORDONNE

De cette manière on corrige son problème de statique pelvienne en même temps que sa cure d'éventration » ; qu'il est constant qu'après l'intervention, madame Y... a présenté des douleurs abdominales importantes

T... responsable des préjudices subis par Mme U... à la suite de l'intervention chirurgicale du 22 février 2010 et de l'avoir condamné à payer à Mme U... les sommes de 2 799,60 euros au titre du déficit

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z... a été hospitalisée à la clinique Jeanne d'X... de Gien et a subi un acte chirurgical

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

. ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé, qui est invoqué

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches : Vu les articles 8 et 11 B de la première partie et les

chirurgicale; que l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er mars 1995) l'a débouté de sa demande ; Attendu que M.

X... et non avec l'intervention pratiquée ; Qu'ayant ainsi, en l'absence d'une lésion d'un organe ou d'un tissu non impliqué par l'intervention, caractérisé l'absence de toute faute de la part de Mme

V., aux motifs qu'elle n'avait exercé aucune surveillance directe ni aucun contrôle sur l'anesthésie pratiquée par Mme M., aide anesthésiste, responsable d'une erreur de manipulation au cours de l'anesthésie

Cailliau, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 1142-1, I, du code de la santé publique ; Attendu,

T... a été sujet, dans les suites de l'intervention chirurgicale qu'il a subie, à des troubles à type d'anxiété et d'hallucinations, lesquels se sont traduits par un épisode d'agitation et de confusion

un événement médical non fautif, directement imputable à cette intervention, et constitué par une trop grande tension de l'implant pratiqué au cours de l'intervention ; que, de plus, le dommage, qui consiste

l'intervention chirurgicale, la cour d'appel, qui relève, par référence au rapport d'expertise, que le diagnostic de gangrène gazeuze pouvait être formulé deux jours et demi après l'intervention, n'a

X..., qui avait subi deux interventions chirurgicales pratiquées à la Clinique Bel Air par M.

Il n'a pas été pris de dispositions pour hâter la délivrance ou prévoir une intervention d'urgence par un pédiatre.

Y..., qui avait imposé l'intervention au cours de laquelle l'infection avait été contractée, et en refusant par conséquent de se prononcer sur la faute reprochée à M.

A..., chirurgien, a procédé dans une clinique à une intervention chirurgicale consistant en une colectomie subtotale sur la personne de M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 septembre 2018), après avoir subi, le 20 janvier 2012, à l'Hôpital privé Clairval (l'hôpital) une intervention chirurgicale pour remédier à une hernie discale