CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

209 résultats pour « vente de pneumatiques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00840

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

X... a été embauché le 1er juin 1979 par la société "Le Coin du pneu" aux droits de laquelle est venue la société MPI ; que le salarié a été en arrêt de travail, consécutif à un accident du travail du

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210667

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

aide à vivre, qu'il découvre la mesure de protection de Monsieur Olivier A... qui explique probablement sa rétractation en présence de plusieurs personnes, que d'autres témoins confirment qu'il est venu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00572

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 décembre 2008), que la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02445

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

expliquer en quoi les formations, nombreuses et variées (freinage sur véhicules routiers, habilitation électrique, initiation électronique, training animateur EAO, recyclage animateur EAO, suspensions pneumatiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201664

Cassation

6 novembre 2014

6 novembre 2014

L'employeur a, en conséquence, disposé de 4 jours ouvrés pour venir consulter le dossier et présenter ses observations, sur un dossier qu'elle a suivi durant l'instruction et obtenu toutes informations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR02455

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

de sang qui étaient également relevées sur la poignée extérieure de la porte passager avant, tandis que le bas de caisse, les roues et le bloc moteur étaient maculés de boue ; que l'empreinte des pneumatiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10167

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

E... sur le chiffre d'affaires réalisé hors impayés, hors pneumatiques, hors casques laser, hors motocistes, hors montages, sur le chiffre d'affaires réalisé sur tes pneumatiques et sur le chiffre d'affaires

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00740

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

Sur le remblaiement par pneumatiques. La C. A. B.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10399

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

[J] qui plaide l'erreur s'est octroyé une remise de supplémentaire à celle de 70% déjà accordée par l'employeur sur l'achat de 4 pneumatiques, seule étant en débat le point de savoir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02242

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

ODI), dans la conception et la réalisation et la réalisation de systèmes mécaniques et hydrauliques (WILLEMSOONE), dans l'usinage et la rectification de pièces (SN CALOIN), dans la maintenance et la vente

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01912

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

brimades et tracasseries, à la disparition d'un GPS que son employeur aurait caché à dessein tout en lui demandant quotidiennement où se trouvait cet objet, à un remboursement insistant de l'usure des pneumatiques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310316

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

démolition ; QU'l n'y avait "plus rien à sauvegarder" et le maître d'oeuvre aurait du alerter le maitre de l'ouvrage sur la nécessité d'arrêter le changer et de dé-construire le bâtiment au lieu de venir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100052

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

location prévoit que : « Le loueur s'engage à maintenir le véhicule loué en bon état d'entretien et de réparation, et notamment à effectuer, à ses frais, les réparations, échanges de pièces ou de pneumatiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01747

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

à chacune d'entre elles et quelles manoeuvres avaient été employées dans chaque cas ; qu'il en était de même des poursuites du chef de travail dissimulé où la prévention n'avait pas précisé quelles ventes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201829

Cassation

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Il était informé, à cette occasion, que la décision de prise en charge de la maladie serait prise le 22 décembre 2009 et qu'il avait la possibilité de venir consulter les pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00512

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

titulaire de brevets français relatifs à un dispositif de potence permettant le maintien en hauteur de câbles, flexibles et tuyaux utilisés notamment sur les équipements d'aspiration et de gonflage des pneumatiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Z... et de Mme Julie Z... avait été réceptionnée en mer, au large des côtes du Portugal par deux hommes venus à sa rencontre à bord d'un zodiac d'environ 7 mètres de long et équipé d'un moteur de 200 CV

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210879

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

J..., décédé immédiatement après l'accident et donc dans l'impossibilité d'apporter son témoignage, que parce qu'en l'absence de traces de freinage et de ripage de pneumatiques au sol, le point de choc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02171

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

aucun chiffre d'affaires résultant de la vente des carburants ; qu'ainsi la comparaison des commissions carburants avec les, marges brutes des activités de diversification non exclusives, et l'examen

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424005

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

par Marc X..., s'il ne supporte aucune contestation, ne peut que laisser perplexe tant il est extraordinaire de relever que, de retour à son domicile, le prévenu est victime de la crevaison d'un pneumatique

Source officielle

Page 9 sur 11

← PrécédentSuivant →