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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00840
21 mars 2012
X... a été embauché le 1er juin 1979 par la société "Le Coin du pneu" aux droits de laquelle est venue la société MPI ; que le salarié a été en arrêt de travail, consécutif à un accident du travail du
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210667
5 octobre 2017
aide à vivre, qu'il découvre la mesure de protection de Monsieur Olivier A... qui explique probablement sa rétractation en présence de plusieurs personnes, que d'autres témoins confirment qu'il est venu
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00572
26 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 décembre 2008), que la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (la société
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02445
8 décembre 2009
expliquer en quoi les formations, nombreuses et variées (freinage sur véhicules routiers, habilitation électrique, initiation électronique, training animateur EAO, recyclage animateur EAO, suspensions pneumatiques
ECLI:FR:CCASS:2014:C201664
6 novembre 2014
L'employeur a, en conséquence, disposé de 4 jours ouvrés pour venir consulter le dossier et présenter ses observations, sur un dossier qu'elle a suivi durant l'instruction et obtenu toutes informations
cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02455
15 mai 2013
de sang qui étaient également relevées sur la poignée extérieure de la porte passager avant, tandis que le bas de caisse, les roues et le bloc moteur étaient maculés de boue ; que l'empreinte des pneumatiques
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10167
3 février 2021
E... sur le chiffre d'affaires réalisé hors impayés, hors pneumatiques, hors casques laser, hors motocistes, hors montages, sur le chiffre d'affaires réalisé sur tes pneumatiques et sur le chiffre d'affaires
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00740
26 juin 2012
Sur le remblaiement par pneumatiques. La C. A. B.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10399
20 avril 2017
[J] qui plaide l'erreur s'est octroyé une remise de supplémentaire à celle de 70% déjà accordée par l'employeur sur l'achat de 4 pneumatiques, seule étant en débat le point de savoir
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02242
3 novembre 2011
ODI), dans la conception et la réalisation et la réalisation de systèmes mécaniques et hydrauliques (WILLEMSOONE), dans l'usinage et la rectification de pièces (SN CALOIN), dans la maintenance et la vente
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01912
19 octobre 2010
brimades et tracasseries, à la disparition d'un GPS que son employeur aurait caché à dessein tout en lui demandant quotidiennement où se trouvait cet objet, à un remboursement insistant de l'usure des pneumatiques
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310316
14 septembre 2017
démolition ; QU'l n'y avait "plus rien à sauvegarder" et le maître d'oeuvre aurait du alerter le maitre de l'ouvrage sur la nécessité d'arrêter le changer et de dé-construire le bâtiment au lieu de venir
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100052
14 janvier 2010
location prévoit que : « Le loueur s'engage à maintenir le véhicule loué en bon état d'entretien et de réparation, et notamment à effectuer, à ses frais, les réparations, échanges de pièces ou de pneumatiques
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01747
12 septembre 2018
à chacune d'entre elles et quelles manoeuvres avaient été employées dans chaque cas ; qu'il en était de même des poursuites du chef de travail dissimulé où la prévention n'avait pas précisé quelles ventes
ECLI:FR:CCASS:2013:C201829
28 novembre 2013
Il était informé, à cette occasion, que la décision de prise en charge de la maladie serait prise le 22 décembre 2009 et qu'il avait la possibilité de venir consulter les pièces du dossier.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00512
15 octobre 2025
titulaire de brevets français relatifs à un dispositif de potence permettant le maintien en hauteur de câbles, flexibles et tuyaux utilisés notamment sur les équipements d'aspiration et de gonflage des pneumatiques
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966
21 juin 2017
Z... et de Mme Julie Z... avait été réceptionnée en mer, au large des côtes du Portugal par deux hommes venus à sa rencontre à bord d'un zodiac d'environ 7 mètres de long et équipé d'un moteur de 200 CV
ECLI:FR:CCASS:2019:C210879
12 décembre 2019
J..., décédé immédiatement après l'accident et donc dans l'impossibilité d'apporter son témoignage, que parce qu'en l'absence de traces de freinage et de ripage de pneumatiques au sol, le point de choc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02171
26 octobre 2011
aucun chiffre d'affaires résultant de la vente des carburants ; qu'ainsi la comparaison des commissions carburants avec les, marges brutes des activités de diversification non exclusives, et l'examen
6137263ccd58014677424005
2 février 2005
par Marc X..., s'il ne supporte aucune contestation, ne peut que laisser perplexe tant il est extraordinaire de relever que, de retour à son domicile, le prévenu est victime de la crevaison d'un pneumatique
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