Lesec, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Mercédès X...

Marc Y..., domicilié [...] , agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société BRG SA SCOP, contre les arrêts rendus le 27 juin 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires

essentiellement des thèmes de conversation récurrente lancés par Marie-Jeanne Y... ( ) ; que la simple lecture de l'ordonnancement des conversations, des relances de celle-ci par Marie-Jeanne Y..., des réponses brèves

domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt n° RG : 14/01761 rendu le 21 mai 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8echambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Br

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 22-11.657 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BR

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-11.663 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SCP BR

chambre de l'instruction a refusé de faire droit à la requête en nullité d'actes de la procédure ; "aux motifs que le 14 octobre 2012, les fonctionnaires de la brigade de recherche et d'intervention (BRI

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société des Etablissements Gauban, de la SCP Le Bret et Laugier

Ulis (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°) des consorts A..., savoir : A Mme Augustine X..., veuve Le Bris

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mme X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Maubeuge, les conclusions

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M.

Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Seine), 4 ) de la société Ecib, société à responsabilité limitée d'architecture, dont le siège est ... (16ème), 5 ) de la société PME 77, société anonyme, dont le siège est ..., à Brie-Comte-Robert

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des consorts C..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Montpellier, les conclusions de M.

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Montpellier, les conclusions de M.

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Montpellier, les conclusions de M.

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Montpellier, les conclusions de M.

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Montpellier, les conclusions de M.

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Montpellier, les conclusions de M.