X... de ne pas avoir signalé que la maison se situait à proximité d'une voie de circulation ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de M.

X... de laisser libre d'accès et de circulation la servitude de passage dont un fonds lui appartenant est grevé au profit d'une parcelle dont sa soeur, Mme X..., est propriétaire ; qu'à la demande de celle-ci

Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Péronne, 8 septembre 2005), qu'un accident matériel de la circulation

payeurs qui ouvrent droit, au profit de ceux-ci, à un recours subrogatoire contre la personne tenue à réparation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [M], ayant été victime d'un accident de la circulation

Marc Z... ayant été bléssé dans un accident de la circulation dont MM.

responsable de bar par la société Obay (la société), suivant un contrat de travail à durée déterminée saisonnier du 22 juin au 31 août 2012, a travaillé jusqu'au 12 août 2012, date d'un accident de la circulation

X..., victime d'un accident de la circulation, a assigné en indemnisation de ses préjudices M.

[G], qui avait été blessé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

(les acquéreurs), un véhicule d'occasion mis en circulation le 31 août 2005 ; que, divers dysfonctionnements étant apparus, les acquéreurs ont obtenu la nomination d'un expert puis assigné le vendeur aux

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (l'assureur) ; qu'il a

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 22 novembre 1989), que Mme Y... fut blessée dans un accident de la circulation dont M.

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 octobre 2019), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 8 juin 2017, pourvoi n° 16-20.616), Mme [Z], blessée dans un accident de la circulation survenu à l'

[T], qui circulait à motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le vélo sur lequel circulait M.

X..., victime d'un accident de la circulation dont M.

deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 1992), que Mme Y..., passagère d'un véhicule automobile, a été victime d'un accident de la circulation

X..., fonctionnaire de l'Etat, a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

Z... ayant été mortellement blessé dans un accident de la circulation dont M.

X... a été blessé dans un accident de la circulation dont ont été déclarés responsables, par décision devenue définitive, les établissements Garnier et la compagnie Assurances générales de France (AGF)

Z..., militaire de carrière, a été mortellement blessé, le 28 janvier 1982, dans un accident de circulation dont M.

Y..., a été blessée dans un accident de la circulation; qu'elle est devenue tétraplégique, avec une incapacité permanente partielle de 90 %; que ses père et mère, le époux X..., et sa grand-mère, Mme B