[E] a proposé à une étudiante de « Venir finir la bouteille de vodka, comme ça on n'aura pas besoin de maillot de bain pour notre bain de minuit », -au retour de ce même voyage, à l'aéroport, avoir demandé

espace public en vue de la réalisation ultérieure d'une placette publique, etc) ; qu'il ressort notamment de l'étude hydraulique présentée à la commune en juillet 2008 que celle-ci compte plusieurs bassins

En outre, le détail des factures d'entretien démontre qu'un nettoyage complet du bassin a été effectué le 4 mai 2011, pour un montant de 1 290 euros, par une société spécialisée dans l'entretien

l'URSSAF de la Loire, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Casino de Montrond-les-Bains

Sont commandés des travaux dans l'appartement 73 en urgence le 16 septembre ; lavabo non fixé, fuite à la chasse d'eau, robinet fuyard à la salle de bain, peinture de la salle de bain et plaques électrique

ne fonctionnait pas, des câbles étaient apparents dans la salle de bain, et un chauffage était en panne.

T..., qui exerce le même emploi que lui et non celui de chef de bassin, comme l'employeur peine à le démontrer ; que si cet avenant constitue en l'espèce un élément pouvant laisser supposer l'existence

W..., qui exerce le même emploi que lui et non celui de chef de bassin, comme l'employeur peine à le démontrer ; que si cet avenant constitue en l'espèce un élément pouvant laisser supposer l'existence

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la société nationale d'Electricité et de Thermique SNET, venant aux droits des Houillères du Bassin de Lorraine elle-même venant aux droits des HBNPC

procédure de faillite a été prononcée le 29 juillet suivant ; que le 10 janvier 2005, le bailleur a assigné Mme X... en paiement du montant de sa créance devant le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains

CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY, EN DATE DU 15 FEVRIER 1977, SE DECLARANT INCOMPETENTE SUR SA PLAINTE CONCERNANT M Y..., PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE THONON-LES-BAINS

AYANT DU A LA SUITE D'UN GRAVE ACCIDENT DU TRAVAIL EFFECTUER CHAQUE ANNEE, DE 1959 A 1966, UNE CURE THERMALE A AIX-LES-BAINS, LA CAISSE DE SECURITE SOCIALE LUI A REMBOURSE SES FRAIS DE CURE POUR LUI PERSONNELLEMENT

MOINS ACCOMPLI, AVEC L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE DELATTRE-LEVIVIER, SA JOURNEE DE TRAVAIL ; QUE LE LENDEMAIN, 1ER MARS, VERS 10 H 30, IL ETAIT MORT SUBITEMENT, TANDIS QU'IL PRENAIT UN BAIN

DONNENT DROIT A UN HONORAIRE SPECIAL, LE FORFAIT REMUNERE TOUS LES ACTES ACCOMPLIS PENDANT LA DUREE NORMALE DE LA CURE; ATTENDU QU'EN SEPTEMBRE 1977, AU COURS D'UNE CURE THERMALE AUTORISEE A AMELIE-LES-BAINS

Nicolas qui était employée par la commune de Saint-Georges les-Bains en qualité de secrétaire de mairie à raison de vingt cinq heures par semaine à bénéficié du 1er octobre 1979 au 30 avril 1980 d'un congé

l'appartement impropre à sa destination non pas parce qu'il aurait diminué de manière substantielle les conditions d'habitation mais seulement parce qu'il rendait impossible l'aménagement d'une salle de bains

I..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° H 18-21.353 contre le jugement rendu le 22 mai 2017 par le conseil de prud'hommes de Digne-les-Bains (section commerce), dans le litige l'opposant à M.

d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la Coopérative d'utilisation de matériels agricoles évahonnienne (CUMA), société coopérative agricole dont le siège social est à Evaux-les-Bains

François X..., demeurant à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), square Aristide Briand, 4°/ la Banque de Savoie, dont le siège est à Annemasse (Haute-Savoie), 5°/ la Société générale, ayant siège est à

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° A 89-45.643 formé par Mme Dominique X..., demeurant ... à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône), II°) Sur le pourvoi